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Petite Enfance

Demande de maintien de place en crèche

Durée approximative de cette démarche :

2 mn

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    Le demandeur

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    Pièces à joindre

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    Liste des pièces à joindre

    Merci de joindre les documents suivants :

    - Justificatif de domicile de moins de 3 mois hors facture mobile

    - Si l'enfant est né, vous devez joindre un acte de naissance sur le formulaire "transmission de documents à la petite enfance" disponible dans votre portail famille ou en cliquant ici.


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    • Ajouter la pièce jointe Acte de naissance
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      Acte de naissance
      Vous devez obligatoirement joindre votre Acte de naissance
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      Ajouter la pièce jointe Justificatif de domicile
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      Justificatif de domicile
      Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif de domicile
    Protection des données à caractère personnel

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    Les informations recueillies dans ce formulaire sont conservées pendant une durée qui ne saurait excéder 6 ans à compter de la sortie de votre enfant de la structure d’accueil.

    Ces données sont uniquement destinées au personnel du service petite enfance pour le traitement de votre demande et l'établissement de statistiques d'activité.

    Le traitement de vos données est sous la responsabilité de Pascal Thévenot, Maire.

    Conformément à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données (Ordonnance n°2018-1125 du 12 décembre 2018), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le délégué à la protection des données, en complétant le formulaire disponible ici.


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    En validant ma demande j'accepte l'utilisation des données saisies pour le traitement de ma demande dans les conditions précisées ci-dessus.
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