Qu’est-ce que le taux de subvention individualisé ? Soucieuse de permettre l’égalité d’accès au service public pour tous et d’harmoniser la prise en compte des situations sociales des usagers sur l’ensemble de ses services, la ville de Roissy-en-Brie... Lire la suite de l'article
Retards, incidents et difficultés de paiement Passés les délais de paiement et après relance, les Finances Publiques seront chargées du recouvrement de la facture. Les familles ou inscrits rencontrant des difficultés peuvent se rapprocher de la... Lire la suite de l'article
La période de calcul du taux de subvention individualisé et les documents administratifs à fournir Période de calcul du taux de subvention individualiséeLe calcul du taux de subvention individualisé s’effectue chaque année du 1er novembre au 31 décembre. Ce taux de subvention individualisé est... Lire la suite de l'article
Litiges Toute réclamation devra être adressée par courrier au Maire, en précisant la nature du litige et en joignant les documents nécessaires au traitement du dossier. Lire la suite de l'article
Les services de facturation Selon les activités, la facturation sera assurée par la Régie centrale. Lire la suite de l'article
Simuler mon tarif Cliquer sur le visuel pour lancer le simulateur pour lancer le tutoriel Pas de lecteur trouvé Lire la suite de l'article
Tarifs des activités et services Téléchargez la grille des tarifs municipaux...,Téléchargez la grille des tarifs municipaux...,Téléchargez la grille des tarifs municipaux...,Téléchargez la grille des tarifs municipaux... Lire la suite de l'article
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Absence L’absence d’un inscrit entraine la facturation de la prestation correspondante sauf justificatif médical de l’enfant adressé au service de facturation (Régie centrale), dans les plus brefs délais et... Lire la suite de l'article
Carte imagin'R La mairie facilite l'accès aux moyens de transports pour les collégiens et les lycéens. Découvrez les modalités..., Lire la suite de l'article
Incidents et difficultés de paiement Les familles ou inscrits rencontrant des difficultés peuvent se rapprocher du service de facturation afin d’étudier leur situation et leur permettre de trouver ensemble des solutions adaptées. Lire la suite de l'article
Inscription et Réinscription administrative aux activités péri et extrascolaires L’inscription aux activités péri et extrascolaires est annuelle. Elle doit avoir lieu avant que l’enfant ne fréquente la prestation municipale et doit comporter tous les renseignements se rapportant... Lire la suite de l'article
Les pièces obligatoires à fournir au service de la Régie centrale * L’avis d’imposition ou non imposition 2024 sur les revenus 2023 du foyer * Livret de Famille *(si changement de situation familiale) * Justificatif de domicile daté de moins de 3 mois (quittance de... Lire la suite de l'article
Réservation et annulation Il est précisé que l’inscription administrative ne vaut pas réservation. Les familles devront via l’espace citoyens réserver ou déréserver dans les délais propres à chaque activité. La réservation... Lire la suite de l'article
Tous vos documents en un clic ! Tous les documents à télécharger sont accessibles dans cette rubrique en un clic ! Lire la suite de l'article
