Aller au contenu principal
Bandeau accueil
Subventions

Subvention Palmbus

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Adresse

    Adresse

    Adresse vérifiée

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    Aide

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés. Le numéro de mobile doit être renseigné.

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Formulation de la demande

    Formulation de la demande

    * Je suis
    Aide
    Aide
    *
     
    • Justificatif d'identité du représentant légal
    • Justificatifs de domicile de moins de 3 mois
    • Facture d'achat
    • Certificat de scolarité (collèges Les Campelières ou La Chenaie)
    • Relevé d'Identité Bancaire (RIB)
     

    Pour joindre les pièces demandées cliquer sur "Ajouter", "Ajouter un fichier" puis "Valider".

    Répéter l'opération pour les 5 pièces à fournir.

    Aide
    • *
      Ajouter la pièce jointe Certificat de scolarité
      Ajouter la pièce jointe
      Certificat de scolarité
      Vous devez obligatoirement joindre votre Certificat de scolarité
    • *
      Ajouter la pièce jointe Facture
      Ajouter la pièce jointe
      Facture
      Vous devez obligatoirement joindre votre Facture
    • *
      Ajouter la pièce jointe Justificatif de domicile
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif de domicile
      Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif de domicile
    • *
      Ajouter la pièce jointe Justificatif d'identité
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif d'identité
      Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif d'identité
    • *
      Ajouter la pièce jointe RIB
      Ajouter la pièce jointe
      RIB
      Vous devez obligatoirement joindre votre RIB
    * Le "Pass Scolaire" Palmbus donne également accès gratuitement aux circuits collégiens proposés par la ville. Mon enfant empruntera (même de manière occasionnelle) :
    Aide
    Utilisation des données personnelles

    Utilisation des données personnelles

    J'autorise la Ville de Mougins à utiliser les coordonnées indiquées dans ce formulaire :

    *

    Les informations recueillies sur ce formulaire sont récoltées et utilisées par la Ville de Mougins uniquement pour répondre au mieux à votre demande et en accord avec notre politique de confidentialité
    Elles sont conservées selon les durées en vigueur conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen relatif à la Protection des Données Personnelles.
    Vous pouvez exercer votre droit d’accès, de portabilité et de suppression des données qui vous concernent et les faire rectifier en contactant : communication@villedemougins.com

     


    CacherVoir la suite
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Civilité

    Nom usuel

    Nom de naissance

    Prénom(s)

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Adresse

    Adresse

    Numéro  

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Téléphone

    Mobile

    Courriel

    Moyen de contact Courriel

    Formulation de la demande

    Formulation de la demande

    Je suis
    NOM
    Prénom
    Téléphone
    Adresse email
    Je souhaite bénéficier du subventionnement pour l'achat d'un "PASS SCOLAIRE" Palmbus et joins à cette fin l'intégralité des pièces demandées
    Pièces jointes
    Le "Pass Scolaire" Palmbus donne également accès gratuitement aux circuits collégiens proposés par la ville. Mon enfant empruntera (même de manière occasionnelle) :
    Utilisation des données personnelles

    Utilisation des données personnelles

Merci de patienter... Chargement en cours...