Enfance

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Dossier unique d'inscription 2023.2024 - Sports - Espace Ados - Jeunesse

Durée approximative de cette démarche :

20 mn

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  • La démarche
    La démarche
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  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • ATTENTION : Cette démarche concerne UNIQUEMENT les enfants n'ayant JAMAIS été inscrits dans les services de la commune (école, sports, accueils de loisirs,...).

    Un dossier unique d'inscription : Ce dossier constitue l'inscription administrative initiale de vos enfants auprès du Guichet Unique.

    Une réinscription sera nécessaire chaque année.

    Pour ce qui concerne les réservations des journées planifiées durant les vacances ainsi que les séjours : la réservation s’effectuera en fonction d’un calendrier d’inscription et des places disponibles, sans besoin de remplir un nouveau dossier.

     

    PIECES A FOURNIR

    Les originaux des documents seront à présenter obligatoirement, en cas de demande.

     

    CAS GENERAL

    CAS PARTICULIER

     

    Justificatif de DOMICILE * (de moins de 3 mois)

    Facture électricité, eau, assurance habitation,…

    Les factures de téléphone mobile ne sont pas acceptées.

     

    AVIS D’IMPOSITION 2022 sur les revenus 2021

     

    - ATTESTATION QF CAF ou autres régimes

     

    ASSURANCE Responsabilité Civile *

    (en cours de validité)

     

    ASSURANCE Extra-scolaire *

    (en cours de validité)

     

    VACCINATION *

    copie du carnet de santé

     

     * Ces pièces sont obligatoires

    CERTIFICAT MEDICAL indiquant la nécessité d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) pour les enfants allergiques, intolérants…

     

    Jugement de DIVORCE ou SEPARATION, ORDONNANCE de placement…

    indiquant la résidence de l’enfant ainsi que la signature officielle de la décision, ORDONNANCE de placement…

     

    SEPARATION PAR ACCORD MUTUEL 

    (s’il n’existe pas de jugement de divorce ou si celui-ci n’est pas respecté d’un commun accord)

    Merci de nous fournir la declaration sur l'honneur signée.

     

     

     

     

     

    TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REFUSE

    Le dépôt du dossier ne vaut pas inscription d’office.

    LA CONFIRMATION vous sera ENVOYEE par MAIL .

  • Attention

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    Mon identité

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    Adresse

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    Mes moyens de contact

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    Aide

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    Condition générale d'utilisation

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    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

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    INSCRIPTION SPORT - ESPACE ADOS - JEUNESSE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

    INSCRIPTION SPORT - ESPACE ADOS - JEUNESSE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

    LES PARENTS DE L'ENFANT

    LES PARENTS DE L'ENFANT

    Aide
    Aide
    SITUATION FAMILIALE DES PARENTS DE L'ENFANT

    SITUATION FAMILIALE DES PARENTS DE L'ENFANT

    Autorité parentale
     
     
    AUTRE(S) ENFANT(S) RESIDANT(S) DANS LE FOYER

    AUTRE(S) ENFANT(S) RESIDANT(S) DANS LE FOYER

     

    Autre enfant 1

     
     
     

    Autre enfant 2

     
     
     

    Autre enfant 3

    GARDE ALTERNEE

    GARDE ALTERNEE

     

    Si les modalités de garde indiquées sur le jugement de divorce ne sont pas appliquées, vous devez obligatoirement nous fournir une déclaration sur l'honneur.

    ALLOCATAIRE

    ALLOCATAIRE

    Information

    La Caisse d'Allocations Familiales demande que figure dans le dossier d'inscription votre numéro d'allocataire, afin de pouvoir consulter votre Quotient Familial sur le site CDAP (Consultation dossiers allocataires par les partenaires) avec votre autorisation.


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    Aide
     
    RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

    RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

    Aide
    Votre enfant bénéficie-t-il d'un :
     
     
     
     
    Si PAI, merci de préciser
     
     
     
     

    Si votre enfant doit bénéficier d’un PAI, un dossier explicatif vous sera remis par le Guichet Unique.

    Pour la mise en place de celui-ci, fournir IMPERATIVEMENT :

     

     

    Si le PAI est en cours, fournir le protocole existant.


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    Dans les cas particuliers ne figurant pas ci-dessus, merci de vous rapprocher du Guichet Unique.

    VACCINATION

    VACCINATION

    *
    AUTORISATIONS

    AUTORISATIONS

    PIECES A FOURNIR

    PIECES A FOURNIR

     

    Les pièces à fournir:

    - Justificatif de domicile de moins de trois mois (obligatoire)

    - Assurances (obligatoire)

    - Livret de famille (obligatoire)

    - Pièce d'identité parent 1 (obligatoire)

    - Pièce d'identité parent 2 (obligatoire)

    - Carnet de vaccination (obligatoire)

    - Avis d'imposition

    - Attestation QF CAF

    - Certificat médical tous sports (obligatoire pour le sport)

    - Jugement ou déclaration sur l'honneur (pièce à télècharger)


     


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    .

    .

     

    En cas d’accident, l’enfant sera conduit par les pompiers aux urgences de l’hôpital le plus proche et les parents seront prévenus.

    J’ai bien pris connaissance que toute inscription à ces services municipaux vaut acceptation du règlement intérieur


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    *
    PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

    PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

    Aide
    *
     

    Elles sont conservées selon les durées en vigueur conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen relatif à la Protection des Données Personnelles et conformément à notre politique de confidentialité. Vous pouvez exercer votre droit d'accès, de portabilité et de suppression aux données qui vous concerne et les faire rectifier en contactant par mail : communication@villedemougins.com


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    Inscription(s) souhaitée(s)

    Inscription(s) souhaitée(s)

    Explicatif Inscriptions

    Vous pouvez sélectionner la/les inscription(s) souhaitées ci-dessous.

     Une fois le dossier validé, vous n'aurez plus qu'à vous rendre dans la rubrique "Créer/Modifier les réservations" afin de cocher les jours souhaités puis procéder au règlement en ligne.

    ATTENTION : Les activités sont susceptibles d'être modifiées en fonction des conditions météorologiques..

     

     


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  • Anonyme

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      Cette demande est anonyme
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    Identité

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    Adresse

    Adresse

     

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    INSCRIPTION SPORT - ESPACE ADOS - JEUNESSE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

    INSCRIPTION SPORT - ESPACE ADOS - JEUNESSE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Sexe
    Date de naissance
    Adresse
    Code postal
    Ville
    Votre enfant est il inscrit dans une structure de la ville de mougins
    LES PARENTS DE L'ENFANT

    LES PARENTS DE L'ENFANT

    Parent 1
    Nom
    Prenom
    Date de naissance
    Lieu de naissance
    Adresse ( si différente de seul de l'enfant)
    Code postal
    Ville
    N° de téléphone
    Courriel
    Parent 2
    Nom
    Prenom
    Date de naissance
    Lieu de naissance
    Adresse (si déferente de l'adresse des enfants)
    Code postal
    Ville
    N° de téléphone
    Courriel
    SITUATION FAMILIALE DES PARENTS DE L'ENFANT

    SITUATION FAMILIALE DES PARENTS DE L'ENFANT

    Situation familiale des parents de l'enfant
    Un des parents est déchu de son autorité parentale
    Si tel est le cas, merci de préciser le numéro d'ordonnance
    AUTRE(S) ENFANT(S) RESIDANT(S) DANS LE FOYER

    AUTRE(S) ENFANT(S) RESIDANT(S) DANS LE FOYER

    Nom
    Prénom
    Date de naissance
    Lieu de scolarisation
    Sexe
    Nom
    Prénom
    Date de naissance
    Lieu de scolarisation
    Sexe
    Nom
    Prénom
    Date de naissance
    Lieu de scolarisation
    Sexe
    GARDE ALTERNEE

    GARDE ALTERNEE

    L'enfant est-il en garde alternée
    ALLOCATAIRE

    ALLOCATAIRE

    Nom et prénom de l'allocataire
    Régime allocataire
    Numéro allocataire
    J'autorise les personnes habilitées à consulter mon quotient familial sur le site CDAP et à conserver les données dans nos dossiers.
    RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

    RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

    Nom du médecin traitant
    Numéro de téléphone
    PAP (Projet d'Accueil Personnalisé)
    PPS (Projet Personnalisé de Scolarisation)
    PAI (Protocole d'Accueil Individualisé)
    Alimentaire
    Non alimentaire
    L'enfant porte-t-il
    VACCINATION

    VACCINATION

    Je certifie que la vaccination de mon enfant est à jour.
    AUTORISATIONS

    AUTORISATIONS

    J’autorise mon enfant à rentrer seul après les activités sportives:
    J'autorise mon enfant à rentrer seul après les activités Espace Ados
    J'autorise mon enfant à sortir pendant l'activité librement
    PIECES A FOURNIR

    PIECES A FOURNIR

    .

    .

    Je certifie l’exactitude des informations ci-dessus et m’engage à prévenir le Guichet Unique de toutes modifications d’informations portées sur ce document.
    PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

    PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

    J’autorise, dans le cadre des activités ou de manifestations, que mon enfant soit pris en photo et filmé pour une utilisation interne aux services municipaux (ex : activités manuelles)
    J’autorise, dans le cadre des activités ou de manifestations, que mon enfant soit pris en photo et filmé pour une utilisation tout support
    J'accepte d'être contacté(e) par mail par le service des Sports
    J'accepte d'être contacté(e) par mail par le service Espace Ados
    J'accepte que les informations recueillies sur ce formulaire soient récoltées et utilisées par le Guichet Unique uniquement pour la gestion des inscriptions du service des Sports et du service Espace Ados
    Inscription(s) souhaitée(s)

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    Activités Sportives
    Espace Ados
    Accueils de loisirs
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