- PIECES D’IDENTITE en cours de validité, des 2 parents ou du responsable légal
- LIVRET DE FAMILLE Pages des parents et de tous les enfants
- Justificatif de DOMICILE (- de 3 mois)
Facture électricité, eau, assurance habitation,…
- Fournir l’AVIS D’IMPOSITION 2022 sur les revenus 2021 toutes les pages
- ATTESTATION QF CAF ou autres régimes
- ASSURANCE Responsabilité Civile
(en cours de validité)
- ASSURANCE Extra-scolaire
(en cours de validité)
- VACCINATION Copie du carnet de santé
En cas de contre-indication médicale : attestation du médecin.
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- CERTIFICAT DE RADIATION
(de l’ancienne école) pour les enfants venant d’une autre école ou commune
- CERTIFICAT MEDICAL indiquant la nécessité d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) pour les enfants allergiques, intolérants…
- Pour les familles de Nationalité étrangère extrait de l’ACTE DE NAISSANCE de l’enfant
- Jugement de DIVORCE ou SEPARATION, ORDONNANCE de placement…
indiquant la résidence de l’enfant ainsi que la signature officielle de la décision, ORDONNANCE de placement…+ copie
- SEPARATION PAR ACCORD MUTUEL
(s’il n’existe pas de jugement de divorce ou si celui-ci n’est pas respecté d’un commun accord)
Merci de nous fournir la déclaration sur l'honneur signée.
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