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Associations

Demande de subvention de fonctionnement pour une association non-sportive

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    Typologie de la demande

    Typologie de la demande

     

    Pour une demande concernant une association sportive, merci de vous référer à la demande présente dans la partie "Sports"

     

    Informations :

    • Seules peuvent obtenir une subvention les associations déclarées en Préfecture conformément à la loi du 1er Juillet 1901.
    • Aucune demande de subvention ne sera étudiée par les services de la Ville, si le dossier n’est pas impérativement complété et accompagné de TOUS LES DOCUMENTS DEMANDES EN ANNEXE.
    • Les demandes de subvention de fonctionnement doivent être adressées avant le 31 août, délai de rigueur.
    Présentation de votre association

    Présentation de votre association

     

    Identification de votre public :

     

    0 - 6 ans

     

    7 - 18 ans

     

    19 - 25 ans

     

    26 - 60 ans

     

    + de 60 ans

     

    Soit total des usagers :

     
     
     

    Grille tarifaire :

     

    Adultes

     

    Jeunes

     

    Dirigeants

     
     
    *

    Territoires d'intervention :

     
     
     
    Présentation des états financiers

    Présentation des états financiers

     

    Tableau synthétique comptable :

    Aide
     

    Joindre le compte-rendu financier (détaillé) de l’année écoulée avec les noms et adresses des commissaires aux comptes. L’emploi de la subvention précédemment obtenue devra être justifié avec précision.

     

    Subventions reçues l'année dernière

     

    Soutien logistique - avantages reçus

     
     
     
     
    Engagement

    Engagement

     

    Nous, soussignés,

     

    De l’association, engageons celle-ci à satisfaire aux contrôles réglementaires découlant de l’attribution éventuelle d’une subvention, notamment à fournir la justification de l’emploi des fonds accordés, par l’envoi en fin d’exercice, du COMPTE-RENDU FINANCIER et à tenir à la disposition des fonctionnaires qualifiés de la ville, tous les livres et pièces comptables.

    *
     

    REMARQUES IMPORTANTES

    TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS INSTRUIT

    Ou reçu après la date du 31/08/2025, ne pourra faire l’objet d’étude et par conséquent aucune subvention ne sera versée

    Pièces à fournir

    Pièces à fournir

    • Ajouter la pièce jointe Récépissé de déclaration en Préfecture
      Ajouter la pièce jointe
      Récépissé de déclaration en Préfecture
      Vous devez obligatoirement joindre votre Récépissé de déclaration en Préfecture
    • Ajouter la pièce jointe Statuts de l’association (en cas de première demande)
      Ajouter la pièce jointe
      Statuts de l’association (en cas de première demande)
      Vous devez obligatoirement joindre votre Statuts de l’association (en cas de première demande)
    • *
      Ajouter la pièce jointe Budget prévisionnel (rempli)
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      Budget prévisionnel (rempli)
      Vous devez obligatoirement joindre votre Budget prévisionnel (rempli)
    • *
      Ajouter la pièce jointe Composition du bureau
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      Composition du bureau
      Vous devez obligatoirement joindre votre Composition du bureau
    • *
      Ajouter la pièce jointe Compte-rendu de la dernière Assemblée Générale
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      Compte-rendu de la dernière Assemblée Générale
      Vous devez obligatoirement joindre votre Compte-rendu de la dernière Assemblée Générale
    • *
      Ajouter la pièce jointe Compte-rendu financier de l'année
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      Compte-rendu financier de l'année
      Vous devez obligatoirement joindre votre Compte-rendu financier de l'année
    • *
      Ajouter la pièce jointe Dernier bilan adopté lors de la dernière Assemblée Générale
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      Dernier bilan adopté lors de la dernière Assemblée Générale
      Vous devez obligatoirement joindre votre Dernier bilan adopté lors de la dernière Assemblée Générale
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      Ajouter la pièce jointe IBAN (RIB complet)
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      IBAN (RIB complet)
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  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

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      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Civilité

    Nom usuel

    Nom de naissance

    Prénom(s)

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Adresse

    Adresse

    Numéro  

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Téléphone

    Mobile

    Courriel

    Moyen de contact Courriel

    Typologie de la demande

    Typologie de la demande

    Cette demande est
    Montant de l'année précédente
    Montant de la subvention sollicitée cette année
    Nature de l'association
    Buts de l'association (définis par les statuts)
    Présentation de votre association

    Présentation de votre association

    Rapport sur les activités - objectifs
    Nombre d'adhérents ou de licenciés (à jour de la cotisation)
    Habitant de Lunéville
    Hors Lunéville
    Habitant de Lunéville
    Hors de Lunéville
    Habitant de Lunéville
    Hors de Lunéville
    Habitant de Lunéville
    Hors de Lunéville
    Habitant de Lunéville
    Hors de Lunéville
    Habitant de Lunéville
    Hors de Lunéville
    Nombre
    Cotisation annuelle
    Total
    Nombre
    Cotisation annuelle
    Total
    Nombre
    Cotisation annuelle
    Total
    Ville de Lunéville
    Quartiers
    Lesquels ?
    Autre(s)
    Précisez
    Programme sur les activités – objectifs pour l’année à venir
    Présentation des états financiers

    Présentation des états financiers

    Date de début de l'exercice comptable
    Date de l’Assemblée Générale
    Recettes
    Dépenses
    Résultat de l'exercice
    Disponible Trésorerie
    Etat
    Conseil Régional
    Conseil Départemental
    Mairie de Lunéville
    Autre commune
    Autres subventions
    Précisez les autres subventions reçues
    Soutien 1 - Date
    Soutien 1 - Objet
    Soutien 1 - Lieu
    Soutien 1 - Prêt de matériel et/ou transport
    Soutien 2 - Date
    Soutien 2 - Objet
    Soutien 2 - Lieu
    Soutien 2 - Prêt de matériel et/ou transport
    Soutien 3 - Date
    Soutien 3 - Objet
    Soutien 3 - Lieu
    Soutien 3 - Prêt de matériel et/ou transport
    Mise à disposition gracieuse de locaux ou salles (date et objet de la Manifestation)
    Engagement

    Engagement

    Nom et prénom 1
    Nom et prénom 2
    Engagement
    Pièces à fournir

    Pièces à fournir

    Lors d'une première demande
    A chaque demande de subvention
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