Politique Cookies

1 - Qu’est-ce qu’un cookie ?

La navigation sur le site www.andrezieux-boutheon.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

Ces « cookies » sont stockés en mémoire vive dans votre ordinateur. Ils ne permettent pas de vous identifier mais ils enregistrent des informations relatives à votre navigation sur le site internet (pages que vous avez consultés, date et heure de consultation etc.), facilite la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Pour l’ensemble des Traitements, la Commune d’Andrézieux-Bouthéon, représentée par Monsieur Le Maire François DRIOL, détermine les moyens et les finalités du Traitement.

Ainsi, nous agissons en tant que Responsable de Traitement, au sens de la Réglementation relative aux Données à caractère personnel, et notamment du Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du Traitement des Données à caractère personnel et à la libre circulation de ces Données.

La Commune d’Andrézieux-Bouthéon accorde la plus grande importance et le plus grand soin à la protection de la vie privée et des Données à caractère personnel, ainsi qu’au respect des dispositions de la Législation applicable.

La présente politique Cookies (ci-après la « Politique ») a pour objectif de vous fournir une information simple, claire sur la manière dont vos Données sont collectées à travers les cookies déposés sur les sites internet, https://www.andrezieux-boutheon.com/ et https://www.espace-citoyens.net.

2 - Des cookies sont-ils déposés lorsque vous naviguez sur le site internet ?

Lors de votre première visite sur le Site internet, vous disposez, depuis un bandeau au bas de l’écran et à votre première connexion ou en cliquant sur le lien « Paramétrer mes préférences cookies » au bas de chaque page, de la possibilité de personnaliser l’utilisation des cookies (sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site).

Le cas échéant, la ville d’Andrézieux-Bouthéon décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par la Commune d’Andrézieux-Bouthéon résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour www.andrezieux-boutheon.com ou https://www.espace-citoyens.net/ d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur

3 - Quelles sont les données collectées à travers les cookies ?

Peuvent être collectées, via les cookies toutes les données qui se rapportent à un terminal à un instant donné notamment :

• Un ou plusieurs identifiant(s) technique(s) permettant d’identifier votre box internet
• La date, l’heure et la durée de connexion d’un terminal à un Site internet ;
• L’adresse Internet de la page de provenance du terminal accédant au Site internet;
• Le type de système d’exploitation du terminal (ex : Windows, MacOs, Linux, Unix, etc.) ;
• Le type et la version du logiciel de navigation utilisé par le terminal (Internet Explorer, Firefox, Safari, Chrome, Opera, etc.) ;
• La marque et le modèle du terminal mobile ou tablette ;
• Les possibles erreurs de téléchargement ;
• La langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par le terminal ;

Les caractéristiques des contenus consultés et partagés

 4 - Quelles sont les finalités des cookies collectés ?

Sur notre site internet, nous pouvons déposer différents types de cookies pour plusieurs finalités :

• Les cookies nécessaires à la personnalisation et au fonctionnement du site internet : ils vous permettent d'utiliser les principales fonctionnalités du Site et notamment d’enregistrer des informations entre deux consultations du site sur un même appareil, d’enregistrer, des identifiants de connexion de session ou encore des éléments de personnalisation de l’interface (choix de la langue ou présentation). Ils ne requièrent pas votre consentement préalable. Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du Site. Si vous refusez l’enregistrement de ces cookies dans votre terminal ou son navigateur, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous serez est informé que votre navigation et votre expérience sur le Site peuvent être limitées.

• Les cookies analytiques, de statistique ou cookies de mesure d'audience du site internet qui nous permettent de connaître l'utilisation et les performances d'audience du site et d'en améliorer le fonctionnement pour nos visiteurs, par exemple, établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant le site (rubriques et contenus visités, parcours), afin d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie du site.
• Les cookies des réseaux sociaux déposés par les réseaux sociaux lorsque vous partagez avec d’autres personnes des contenus de nos Sites ou leur faire connaître votre opinion sur ces contenus via un bouton applicatif. Ces cookies ne sont déposés que lorsque vous y avez expressément consenti à travers le bandeau présenté lors de votre première connexion. Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par ces réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur nos sites et associées ainsi qu’aux Données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter leurs politiques de protection des données afin de connaitre vos droits vis à vis de chacun d’eux, et de gérer vos paramètres de confidentialité.

5 - Qui dépose les cookies sur le site internet ?

La Commune d’Andrézieux-Bouthéon dépose des cookies via ses sites internet https://www.andrezieux-boutheon.com/ et https://www.espace-citoyens.net. Les informations collectées par les cookies sont susceptibles d’être communiquées à certaines entités telles que :

• Google LLC
• Youtube
• Facebook
• Illiwap

        6 - Comment gérer votre consentement au dépôt des cookies ?

Le dépôt d’un cookie à des fins de mesure d’audience, personnalisation de contenus, réseaux sociaux et publicité ciblée nécessite votre consentement préalable. Ce consentement vous est demandé à travers le bandeau qui s’affiche lors de votre première navigation sur le site. Vous pouvez choisir de d’accepter le dépôt des cookies pour toutes les finalités listées, les refuser ou personnaliser votre choix. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en vous rendant sur l’onglet « Paramétrer mes préférences de cookies » présente en bas de chaque page du site.

Aucune opération de marketing automatisé ou de profilage n’est prévue dans le fonctionnement de ce site. Si le cas devait se produire à l’avenir, il ne pourrait être réalisé à l’aide de vos données personnelles qu’après avoir recueilli votre consentement qui devra nous être donné par un acte positif clair, libre, spécifique, éclairé et univoque.

7 - Comment paramétrer les cookies sur les navigateurs web ?

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser globalement l’installation des cookies :

• Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
• Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.

Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

• Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
• Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
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       8  - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.andrezieux-boutheon.com est soumis au droit européen et français.