Aller au contenu principal
Etat-Civil

Rendez-vous - Dossier Mariage

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mon rendez-vous
    1 - Mon rendez-vous
  • Mes informations
    2 - Mes informations
  • Ma demande
    3 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    4 - Le récapitulatif
  • 

    Lieu de rendez-vous

    • Mairie de Beynes

    Mairie de Beynes - Place du 8 Mai 1945 78650 BEYNES

  • Mon identité

    Mon identité

    Adresse

    Adresse

    Adresse vérifiée

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    Aide

    Aide

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • RENDEZ-VOUS - DOSSIER MARIAGE

    RENDEZ-VOUS - DOSSIER MARIAGE

    *
    Règlement Général de la Protection des Données

    Règlement Général de la Protection des Données

     

    Les informations recueillies sur ce formulaire sont conservées sur support papier et informatique par la commune de Beynes. Elles sont conservées pendant 5 ans. La base juridique du traitement est la mission d’intérêt public. Conformément à la réglementation en matière de protection des données à caractère personnel (loi du 6 janvier 1978 modifiée et Règlement Général sur la Protection des données n°2016/679) vous pouvez exercer vos droits d’accès aux données, de rectification, de limitation, de portabilité ou d’effacement en contactant le Délégué à la protection des Données Personnelles de la collectivité en envoyant un courriel à dpd@cigversailles.fr. Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.


    Cacher
    *
  • RENDEZ-VOUS - DOSSIER MARIAGE

    RENDEZ-VOUS - DOSSIER MARIAGE

    Je m'engage à respecter le jour et l'heure du rendez-vous et à me présenter avec un dossier complet
    Règlement Général de la Protection des Données

    Règlement Général de la Protection des Données

    J'ai pris connaissance du Règlement Général sur la Protection des Données
Merci de patienter... Chargement en cours...
lunmarmerjeuvensamdim
301234567891011121314151617181920212223242526272829303112345678910