Famille

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Dossier Famille Unique (inscriptions scolaires, périscolaires, extrascolaires)

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    Situation familiale - Payeur - Assurance

    Situation familiale - Payeur - Assurance

     
    En cas de garde alternée, faire un dossier par payeur et fournir les calendriers respectifs.
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    Facturation :

    Par défaut, la facturation électronique sera appliquée.

    Vous retrouverez vos factures sur votre compte Espace Citoyens.

     
     
     
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    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Aide
     
     
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    Aide
    Premier enfant

    Premier enfant

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    Aide
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    Informations médicales :
     
    Vaccins obligatoires :
    Si l'enfant n'a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat de contre-indication.
    Aide
    Autres vaccins obligatoires pour les enfants nés à partir de 2018 : :
     
    Aide
    Maladies contractées par l'enfant :
     
    Médecin traitant de l'enfant :
     
    Aide
     
    Dans le cas d'une intolérance alimentaire, un PAI doit obligatoirement être établi avant l'accès au restaurant scolaire.
    Autorisations parentales :
     
    Deuxième enfant

    Deuxième enfant

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    Informations médicales :
     
    Vaccins obligatoires :
    Si l'enfant n'a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat de contre-indication.
    Autres vaccins obligatoires pour les enfants nés à partir de 2018 : :
     
    Maladies contractées par l'enfant :
     
    Médecin traitant de l'enfant :
     
    Aide
     
    Dans le cas d'une intolérance alimentaire, un PAI doit obligatoirement être établi avant l'accès au restaurant scolaire.
    Autorisations parentales :
     
    Troisième enfant

    Troisième enfant

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    Aide
    Informations médicales :
     
    Vaccins obligatoires :
    Si l'enfant n'a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat de contre-indication.
    Maladies contractées par l'enfant :
     
    Médecin traitant de l'enfant :
     
    Aide
     
    Dans le cas d'une intolérance alimentaire, un PAI doit obligatoirement être établi avant l'accès au restaurant scolaire.
    Autorisations parentales :
     
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    Pièces à fournir

    Pièces à fournir

     

    Merci de nous joindre OBLIGATOIREMENT :

    • Copie du livret de famille (pages des parents et des enfants),
    • Justificatif de domicile (quittance de loyer d'un organisme ou facture de téléphone/électricité/gaz/eau de moins de 3 mois ou avis d'imposition sur le revenu ou taxe d'habitation),
    • Si hébergement par un tiers : fournir une attestation sur l'honneur de l'hébergeant, la photocopie de sa pièce d'identité et son justificatif de domicile (voir ci-dessus),
    • Pièce d'identité du demandeur (carte nationale d'identité, passeport ou permis de conduire),
    • Attestation d'assurance responsabilité civile extra-scolaire en cours de validité,
    • Attestation de quotient familial (CAF ou MSA) pour l'année civile en cours.


    et, si besoin, les pièces suivantes :

    • Certificat médical en cas d'allergie, d'intolérance alimentaire ou autre,
    • Jugement de divorce ou de séparation ou, à défaut, une autorisation d'inscription rédigée par le parent n'effectuant pas la démarche accompagnée de la copie de sa crate d'identité,
    • Pour les enfants intégrant une classe ULIS : notification de la MDA.

     


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    Vous devez obligatoirement joindre votre Assurance responsabilité civile extra-scolaire
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation de quotient familial
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Certificat médical
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Document d'information
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif de domicile
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif d'identité
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Livret de famille
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

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    Identité

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    Adresse

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    Mes moyens de contact

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    Courriel

    Responsable légal 1

    Responsable légal 1

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

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    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Domicile
    Portable
    Travail
    Adresse mail
    J'autorise la Ville de Romans à me faire parvenir des informations par courrier électronique :
    Profession
    Nom de l'employeur
    Adresse de l'employeur
    Responsable légal 2

    Responsable légal 2

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Domicile (si différent de celui du responsable légal 1)
    Portable
    Travail
    Adresse mail
    J'autorise la Ville de Romans à me faire parvenir des informations par courrier électronique :
    Profession
    Nom de l'employeur
    Adresse de l'employeur
    Situation familiale - Payeur - Assurance

    Situation familiale - Payeur - Assurance

    Situation familiale
    Payeur
    Si toutefois vous souhaitez recevoir votre facture par courrier, merci de cocher cette case.
    Organisme d'allocations familiales
    Numéro allocataire
    Montant de votre quotient familial 2024 (si non renseigné, le tarif maximum sera appliqué)
    Nom de la société d'assurance (responsabilité civile extra-scolaire)
    Numéro de la police d'assurance
    Je m'engage à fournir dès réception l'attestation d'assurance complète reponsabilité civile extra-scolaire chaque année.
    Je m'engage à communiquer tous changements de situation familiale (séparation, divorce, naissance, changement d'employeur, etc.).
    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Personne 1 : Nom/Prénom
    Personne 1 : Téléphone
    Lien avec l' (les) enfant(s) :
    Personne 2 : Nom/Prénom
    Personne 2 : Téléphone
    Lien avec l' (les) enfant(s) :
    Personne 3 : Nom/Prénom
    Personne 3 : Téléphone
    Lien avec l' (les) enfant(s) :
    Premier enfant

    Premier enfant

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Votre enfant est t'il en garde alternée ?
    Choix du régime alimentaire :
    Sexe de l'enfant
    Scolarité
    Ecole fréquentée cette année
    Niveau scolaire
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Hépatite B
    ROR
    Coqueluche
    Pneumocoque
    Méningocoque C
    Haemophilus influenzae B
    Rubéole
    Varicelle
    Angine
    Coqueluche
    Otite
    Rougeole
    Rhumatisme articulaire aigu
    Oreillons
    Scarlatine
    Numéro de sécurité sociale
    Nom
    Adresse
    Téléphone
    Recommandations particulières éventuelles (régime alimentaire, ports de lunettes, difficultés de santé, etc, en précisant la conduite à tenir)
    Allergies
    J'autorise le responsable et les animateurs qui encadrent à prendre toutes les mesures de soins et d'hospitalisation en cas d'urgence.
    J'autorise l'utilisation par la Ville de Romans-sur-Isère des photographies et vidéos de l'enfant réalisées dans le cadre de nos activités.
    J'autorise la Ville de Romans-sur-Isère à véhiculer mon enfant dans le cadre des activités et sorties organisées par les services communaux.
    J'autorise mon enfant, sous ma responsabilité, à regagner seul son domicile après le temps d'accueil.
    Deuxième enfant

    Deuxième enfant

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Votre enfant est t'il en garde alternée ?
    Choix du régime alimentaire :
    Sexe de l'enfant
    Scolarité
    Ecole fréquentée cette année
    Niveau scolaire
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Hépatite B
    ROR
    Coqueluche
    Pneumocoque
    Méningocoque C
    Haemophilus influenzae B
    Rubéole
    Varicelle
    Angine
    Coqueluche
    Otite
    Rougeole
    Rhumatisme articulaire aigu
    Oreillons
    Scarlatine
    Numéro de sécurité sociale
    Nom
    Adresse
    Téléphone
    Recommandations particulières éventuelles (régime alimentaire, ports de lunettes, difficultés de santé, etc, en précisant la conduite à tenir)
    Allergies
    J'autorise le responsable et les animateurs qui encadrent à prendre toutes les mesures de soins et d'hospitalisation en cas d'urgence.
    J'autorise l'utilisation par la Ville de Romans-sur-Isère des photographies et vidéos de l'enfant réalisées dans le cadre de nos activités.
    J'autorise la Ville de Romans-sur-Isère à véhiculer mon enfant dans le cadre des activités et sorties organisées par les services communaux.
    J'autorise mon enfant, sous ma responsabilité, à regagner seul son domicile après le temps d'accueil.
    Troisième enfant

    Troisième enfant

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Votre enfant est t'il en garde alternée ?
    Choix du régime alimentaire :
    Sexe de l'enfant
    Scolarité
    Ecole fréquentée cette année
    Niveau scolaire
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Autres vaccins obligatoires pour les enfants nés à partir de 2018 :
    Hépatite B
    ROR
    Coqueluche
    Pneumocoque
    Méningocoque C
    Haemophilus influenzae B
    Rubéole
    Varicelle
    Angine
    Coqueluche
    Otite
    Rougeole
    Rhumatisme articulaire aigu
    Oreillons
    Scarlatine
    Numéro de sécurité sociale
    Nom
    Adresse
    Téléphone
    Recommandations particulières éventuelles (régime alimentaire, ports de lunettes, difficultés de santé, etc, en précisant la conduite à tenir)
    Allergies
    J'autorise le responsable et les animateurs qui encadrent à prendre toutes les mesures de soins et d'hospitalisation en cas d'urgence.
    J'autorise l'utilisation par la Ville de Romans-sur-Isère des photographies et vidéos de l'enfant réalisées dans le cadre de nos activités.
    J'autorise la Ville de Romans-sur-Isère à véhiculer mon enfant dans le cadre des activités et sorties organisées par les services communaux.
    J'autorise mon enfant, sous ma responsabilité, à regagner seul son domicile après le temps d'accueil.
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    Je déclare exacts les renseignements portés sur ce formulaire.
    Pièces à fournir

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