Famille

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Dossier Famille Unique (inscriptions scolaires, périscolaires, extrascolaires)

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    Situation familiale - Payeur

    Situation familiale - Payeur

     

    En cas de garde alternée, faire un dossier par payeur et fournir les calendriers respectifs.


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    Facturation :

     
     
     
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    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

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    Premier enfant

    Premier enfant

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    Aide
    Aide
    Informations médicales :
     
    Vaccins obligatoires :
    Si l'enfant n'a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat de contre-indication.
    Aide
    Enfant né avant 2018 :
     
    Enfant né après 2018 :
     
    Aide
    Maladies

    Votre enfant a-t-il eu les maladies suivantes :

     

    Dans le cas d'une intolérance alimentaire, un Projet d'Accueil Individualisé (PAI) doit obligatoirement être établi avant l'accès à toutes les activités périscolaires de la Direction Education et Famille (restauration scolaire, heures éductives, ALSH, pass'mercredi, pass'sport).

    Le PAI doit être renouvelé chaque année avant la rentrée scolaire.

    L'enfant ne pourra être accepté que losque le PAI aura été établi avec l'école, le médecin scolaire, signé par le Directeur d'école et le référent PAI.

    Information et recommandations particulières :

    Votre enfant a-t-il besoin d’un accompagnement particulier ? (maladie, accident, crises convulsives, opérations, rééducation, handicap..)

     
     
    Autorisations parentales :
     
    Deuxième enfant

    Deuxième enfant

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    Aide
    Informations médicales :
     
    Vaccins obligatoires :
    Si l'enfant n'a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat de contre-indication.
    Enfant né avant 2018 :
     
    Enfant né après 2018 : :
     
    Maladies

    Votre enfant a-t-il eu les maladies suivantes :

     

    Dans le cas d'une intolérance alimentaire, un Projet d'Accueil Individualisé (PAI) doit obligatoirement être établi avant l'accès à toutes les activités périscolaires de la Direction Education et Famille (restauration scolaire, heures éductives, ALHS, pass'mercredi, pass'sport).

    Le PAI doit être renouvelé chaque année avant la rentrée scolaire.

    L'enfant ne pourra être accepté que losque le PAI aura été établi avec l'école, le médecin scolaire, signé par le Directeur d'école et le référent PAI.

    Information et recommandations particulières :

    Votre enfant a-t-il besoin d’un accompagnement particulier ? (maladie, accident, crises convulsives, opérations, rééducation, handicap..)

     
     
    Autorisations parentales :
     
    Troisième enfant

    Troisième enfant

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    Aide
    Informations médicales :
     
    Vaccins obligatoires :
    Si l'enfant n'a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat de contre-indication.
    Enfant né avant 2018 :
     
    Maladies :

    Votre enfant a-t-il eu les maladies suivantes :

     

    Dans le cas d'une intolérance alimentaire, un Projet d'Accueil Individualisé (PAI) doit obligatoirement être établi avant l'accès à toutes les activités périscolaires de la Direction Education et Famille (restauration scolaire, heures éductives, ALHS, pass'mercredi, pass'sport).

    Le PAI doit être renouvelé chaque année avant la rentrée scolaire.

    L'enfant ne pourra être accepté que losque le PAI aura été établi avec l'école, le médecin scolaire, signé par le Directeur d'école et le référent PAI.

    Information et recommandations particulières :

    Votre enfant a-t-il besoin d’un accompagnement particulier ? (maladie, accident, crises convulsives, opérations, rééducation, handicap..)

     
     
    Autorisations parentales :
     
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    *
    Pièces à fournir

    Pièces à fournir

     

    Merci de nous joindre OBLIGATOIREMENT :

    • Copie du livret de famille (pages des parents et des enfants),
    • Justificatif de domicile (quittance de loyer d'un organisme ou facture de téléphone/électricité/gaz/eau de moins de 3 mois ou avis d'imposition sur le revenu ou taxe d'habitation),
    • Si hébergement par un tiers : fournir une attestation sur l'honneur de l'hébergeant, la photocopie de sa pièce d'identité et son justificatif de domicile (voir ci-dessus),
    • Pièce d'identité du demandeur (carte nationale d'identité, passeport ou permis de conduire),
    • Attestation d'assurance responsabilité civile extra-scolaire en cours de validité,
    • Attestation de quotient familial (CAF ou MSA) pour l'année civile en cours.


    et, si besoin, les pièces suivantes :

    • Certificat médical en cas d'allergie, d'intolérance alimentaire ou autre,
    • Jugement de divorce ou de séparation ou, à défaut, une autorisation d'inscription rédigée par le parent n'effectuant pas la démarche accompagnée de la copie de sa crate d'identité,
    • Pour les enfants intégrant une classe ULIS : notification de la MDA.

     


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    Vous devez obligatoirement joindre votre Assurance responsabilité civile extra-scolaire
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation de quotient familial
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Certificat médical
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Document d'information
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif de domicile
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif d'identité
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    Identité

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    Adresse

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    Mes moyens de contact

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    Courriel

    Responsable légal 1

    Responsable légal 1

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Domicile
    Portable
    Travail
    Adresse mail
    J'autorise la Ville de Romans à me faire parvenir des informations par courrier électronique :
    Profession
    Nom de l'employeur
    Adresse de l'employeur
    Téléphone de l'employeur
    Responsable légal 2

    Responsable légal 2

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Domicile (si différent de celui du responsable légal 1)
    Portable
    Travail
    Adresse mail
    J'autorise la Ville de Romans à me faire parvenir des informations par courrier électronique :
    Profession
    Nom de l'employeur
    Adresse de l'employeur
    Téléphone de l'employeur
    Situation familiale - Payeur

    Situation familiale - Payeur

    Situation familiale
    Payeur
    La facturation électronique est disponible sur votre compte Espace Citoyens. Si vous souhaitez recevoir votre facture par courrier, merci de cocher cette case.
    Numéro allocataire du payeur
    Nombre d'enfants :
    Nombre d'enfants à charge :
    Montant de votre quotient familial 2025 (si non renseigné, le tarif maximum sera appliqué)
    Organisme d'allocations familiales
    Je m'engage à fournir dès réception l'attestation d'assurance complète reponsabilité civile extra-scolaire chaque année.
    J'atteste sur l'honneur avoir pris connaisance du contenu du réglement intérieur et en accepte les conditions (nouveau règlement disponible prochainement sur le site www.ville-romans.fr)
    Je m'engage à communiquer tous changements de situation familiale (séparation, jugement de divorce, quotient familial, adresse, etc.).
    Je déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche
    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Personne 1 : Nom/Prénom
    Personne 1 : Téléphone
    Lien avec l' (les) enfant(s) :
    Personne 2 : Nom/Prénom
    Personne 2 : Téléphone
    Lien avec l' (les) enfant(s) :
    Personne 3 : Nom/Prénom
    Personne 3 : Téléphone
    Lien avec l' (les) enfant(s) :
    Je m'engage à prévenir ces personnes que je les ai désignées comme contact et que leurs coordonnées sont enregistrées par la collectivité pour l'année scolaire en cours
    Premier enfant

    Premier enfant

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Sexe de l'enfant

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Votre enfant est t-il en garde alternée ?
    Scolarité
    Ecole fréquentée cette année
    Niveau scolaire
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Hépatite B
    ROR
    Coqueluche
    Pneumocoque
    Méningocoque C
    Haemophilus influenzae B
    Rubéole
    Varicelle
    Angine
    Coqueluche
    Otite
    Rougeole
    Rhumatisme articulaire aigu
    Oreillons
    Scarlatine
    Allergies - Maladies - Intolérances
    précisez :
    Votre enfant bénéficie-t-il d'une Allocation d'Education de l'Enfant Handicapé (AEEH) ?
    Votre enfant porte-t-il :
    Régime alimentaire :
    J'autorise le responsable et les animateurs qui encadrent à prendre toutes les mesures de soins et d'hospitalisation en cas d'urgence.
    J'autorise l'utilisation par la Ville de Romans-sur-Isère des photographies et vidéos de l'enfant réalisées dans le cadre de nos activités. Une autorisation spécifique sera redemandée lors de chaque prise de photos ou vidéos
    J'autorise la Ville de Romans-sur-Isère à véhiculer mon enfant dans le cadre des activités et sorties organisées par les services communaux.
    J'autorise mon enfant, sous ma responsabilité, à regagner seul son domicile après le temps d'accueil.
    Deuxième enfant

    Deuxième enfant

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Sexe de l'enfant

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Votre enfant est t'il en garde alternée ?
    Scolarité
    Ecole fréquentée cette année
    Niveau scolaire
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Hépatite B
    ROR
    Coqueluche
    Pneumocoque
    Méningocoque C
    Haemophilus influenzae B
    Rubéole
    Varicelle
    Angine
    Coqueluche
    Otite
    Rougeole
    Rhumatisme articulaire aigu
    Oreillons
    Scarlatine
    Allergies - Maladies - Intolérances
    précisez :
    Votre enfant bénéficie-t-il d'une Allocation d'Education de l'Enfant Handicapé (AEEH) ?
    Votre enfant porte-t-il :
    Régime alimentaire :
    J'autorise le responsable et les animateurs qui encadrent à prendre toutes les mesures de soins et d'hospitalisation en cas d'urgence.
    J'autorise l'utilisation par la Ville de Romans-sur-Isère des photographies et vidéos de l'enfant réalisées dans le cadre de nos activités. Une autorisation spécifique sera redemandée lors de chaque prise de photos ou vidéos
    J'autorise la Ville de Romans-sur-Isère à véhiculer mon enfant dans le cadre des activités et sorties organisées par les services communaux.
    J'autorise mon enfant, sous ma responsabilité, à regagner seul son domicile après le temps d'accueil.
    Troisième enfant

    Troisième enfant

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Sexe de l'enfant

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Votre enfant est t'il en garde alternée ?
    Scolarité
    Ecole fréquentée cette année
    Niveau scolaire
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Enfant né après 2018 :
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Hépatite B
    ROR
    Coqueluche
    Pneumocoque
    Méningocoque C
    Haemophilus influenzae B
    Rubéole
    Varicelle
    Angine
    Coqueluche
    Otite
    Rougeole
    Rhumatisme articulaire aigu
    Oreillons
    Scarlatine
    Allergies - Maladies - Intolérances
    précisez :
    Votre enfant bénéficie-t-il d'une Allocation d'Education de l'Enfant Handicapé (AEEH) ?
    Votre enfant porte-t-il :
    Régime alimentaire :
    J'autorise le responsable et les animateurs qui encadrent à prendre toutes les mesures de soins et d'hospitalisation en cas d'urgence.
    J'autorise l'utilisation par la Ville de Romans-sur-Isère des photographies et vidéos de l'enfant réalisées dans le cadre de nos activités. Une autorisation spécifique sera redemandée lors de chaque prise de photos ou vidéos
    J'autorise la Ville de Romans-sur-Isère à véhiculer mon enfant dans le cadre des activités et sorties organisées par les services communaux.
    J'autorise mon enfant, sous ma responsabilité, à regagner seul son domicile après le temps d'accueil.
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