Famille

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Dossier Famille Unique (inscriptions scolaires, périscolaires, extrascolaires)

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
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    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Dossier Famille Unique à compléter

    Une fois cette demande traitée par nos services, nous vous communiquerons par mail les informations nécessaires pour vous connecter à votre compte Espace Citoyens afin d'avoir accès aux démarches "Familles", dès le lendemain de la réception du mail.

    Si vous avez déjà un compte Espace Citoyens, nous vous donnerons alors un accès supplémentaire concernant les démarches "Familles".

    Vous aurez alors accès aux demandes suivantes via votre compte Espace Citoyens :

    - demande de pré-inscrition scolaire dans l'école de secteur de votre(vos) enfant(s),

    - demandes d'inscription aux différentes activtés périscolaires proposées par la Ville de Romans.

    Les données de ce dossier seront valables jusqu'au 31 août de l'année scolaire 2021-2022 pour toutes les activités, sans nécessité de fournir à nouveau des documents.

    Le dossier famille unique est à compléter si aucun de vos enfants n’ont jamais été inscrits les années précédentes à aucune activité périscolaire ou activité de loisirs pendant les vacances.

    Dans le cas contraire, nous vous demandons de vérifier, corriger si nécessaire et valider les données que nous avons en notre possession. Vous pouvez vérifier les données en notre possession en les éditant via la rubrique Edition de documents > Données familles de votre compte Espace Citoyens, les corriger et les valider via les demandes "Modifier mes données famille" et "Validation de mes données famille" accessibles à partir de votre compte Espace Citoyens.

    Liste des pièces à fournir

    Toutes les rubriques sans exception doivent être complétées ainsi que toutes les pièces à fournir liées à la demande sans quoi votre dossier famille unique ne sera pas traité.

    En cours d'année, vous devrez signaler toute modification de vos données famille. Il vous sera demandé de les revalider pour chaque nouvelle rentrée scolaire.

  • Attention

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    Mon identité

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    Mes moyens de contact

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    Aide

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    Condition générale d'utilisation

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    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

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    Responsable légal 1

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    Responsable légal 2

    Responsable légal 2

    Identité

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    Numéros de téléphone :
     
    Aide
    Aide
    Aide
     
     
     
     
     
     
    Situation familiale - Payeur - Assurance

    Situation familiale - Payeur - Assurance

     
    En cas de garde alternée, faire un dossier par payeur et fournir les calendriers respectifs.
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    Aide
     

    Facturation :

    Par défaut, la facturation électronique sera appliquée.

    Vous retrouverez vos factures sur votre compte Espace Citoyens.

     
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    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Aide
     
     
    Aide
     
     
    Aide
    Premier enfant

    Premier enfant

    Aide
    Aide
    Informations médicales :
     
    Vaccins obligatoires :
    Si l'enfant n'a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat de contre-indication.
    Aide
    Autres vaccins obligatoires pour les enfants nés à partir de 2018 : :
     
    Aide
    Maladies contractées par l'enfant :
     
    Médecin traitant de l'enfant :
     
    Aide
     
    Dans le cas d'une intolérance alimentaire, un PAI doit obligatoirement être établi avant l'accès au restaurant scolaire.
    Autorisations parentales :
     
    Deuxième enfant

    Deuxième enfant

    Aide
    Informations médicales :
     
    Vaccins obligatoires :
    Si l'enfant n'a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat de contre-indication.
    Autres vaccins obligatoires pour les enfants nés à partir de 2018 : :
     
    Maladies contractées par l'enfant :
     
    Médecin traitant de l'enfant :
     
    Aide
     
    Dans le cas d'une intolérance alimentaire, un PAI doit obligatoirement être établi avant l'accès au restaurant scolaire.
    Autorisations parentales :
     
    Troisième enfant

    Troisième enfant

    Aide
    Informations médicales :
     
    Vaccins obligatoires :
    Si l'enfant n'a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat de contre-indication.
    Maladies contractées par l'enfant :
     
    Médecin traitant de l'enfant :
     
    Aide
     
    Dans le cas d'une intolérance alimentaire, un PAI doit obligatoirement être établi avant l'accès au restaurant scolaire.
    Autorisations parentales :
     
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    *
    Pièces à fournir

    Pièces à fournir

     

    Merci de nous joindre OBLIGATOIREMENT :

    • Copie du livret de famille (pages des parents et des enfants),
    • Justificatif de domicile (quittance de loyer d'un organisme ou facture de téléphone/électricité/gaz/eau de moins de 3 mois ou avis d'imposition sur le revenu ou taxe d'habitation),
    • Si hébergement par un tiers : fournir une attestation sur l'honneur de l'hébergeant, la photocopie de sa pièce d'identité et son justificatif de domicile (voir ci-dessus),
    • Pièce d'identité du demandeur (carte nationale d'identité, passeport ou permis de conduire),
    • Attestation d'assurance responsabilité civile extra-scolaire en cours de validité,
    • Attestation de quotient familial (CAF ou MSA) pour l'année civile en cours.


    et, si besoin, les pièces suivantes :

    • Certificat médical en cas d'allergie, d'intolérance alimentaire ou autre,
    • Relevé d'identité bancaire (RIB) du payeur si vous souhaitez régler par prélèvement automatique (l'autorisation de prélèvement (mandat SEPA) vous sera adressée par courrier et sera à nous retourner datée et signée dans les meilleurs délais),
    • Jugement de divorce ou de séparation ou, à défaut, une autorisation d'inscription rédigée par le parent n'effectuant pas la démarche accompagnée de la copie de sa crate d'identité,
    • Pour les enfants intégrant une classe ULIS : notification de la MDA.

     


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  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

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    Identité

    Identité

    Adresse

    Adresse

     

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    Responsable légal 1

    Responsable légal 1

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Domicile
    Portable
    Travail
    Adresse mail
    J'autorise la Ville de Romans à me faire parvenir des informations par courrier électronique :
    Profession
    Nom de l'employeur
    Adresse de l'employeur
    Responsable légal 2

    Responsable légal 2

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Domicile (si différent de celui du responsable légal 1)
    Portable
    Travail
    Adresse mail
    J'autorise la Ville de Romans à me faire parvenir des informations par courrier électronique :
    Profession
    Nom de l'employeur
    Adresse de l'employeur
    Situation familiale - Payeur - Assurance

    Situation familiale - Payeur - Assurance

    Situation familiale
    Payeur
    Si toutefois vous souhaitez recevoir votre facture par courrier, merci de cocher cette case.
    Organisme d'allocations
    N° d'allocataire du payeur
    Je m'engage à fournir le nouveau quotient familial du payeur pour chaque année civile sans quoi la Ville se réserve le droit d'appliquer le tarif maximum.
    Nom de la société d'assurance (responsabilité civile extra-scolaire)
    Numéro de la police d'assurance
    Je m'engage à fournir dès réception l'attestation d'assurance complète reponsabilité civile extra-scolaire chaque année.
    Je m'engage à communiquer tous changements de situation familiale (séparation, divorce, naissance, changement d'employeur, etc.).
    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Personnes autorisées à venir chercher mon (mes) enfant(s)

    Personne 1 : Nom/Prénom
    Personne 1 : Téléphone
    Lien avec l' (les) enfant(s) :
    Personne 2 : Nom/Prénom
    Personne 2 : Téléphone
    Lien avec l' (les) enfant(s) :
    Personne 3 : Nom/Prénom
    Personne 3 : Téléphone
    Lien avec l' (les) enfant(s) :
    Premier enfant

    Premier enfant

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Sexe de l'enfant
    Scolarité
    Ecole fréquentée cette année
    Niveau scolaire
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Hépatite B
    ROR
    Coqueluche
    Pneumocoque
    Méningocoque C
    Haemophilus influenzae B
    Rubéole
    Varicelle
    Angine
    Coqueluche
    Otite
    Rougeole
    Rhumatisme articulaire aigu
    Oreillons
    Scarlatine
    Numéro de sécurité sociale
    Nom
    Adresse
    Téléphone
    Recommandations particulières éventuelles (régime alimentaire, ports de lunettes, difficultés de santé, etc, en précisant la conduite à tenir)
    Allergies
    J'autorise le responsable et les animateurs qui encadrent à prendre toutes les mesures de soins et d'hospitalisation en cas d'urgence.
    J'autorise l'utilisation par la Ville de Romans-sur-Isère des photographies et vidéos de l'enfant réalisées dans le cadre de nos activités.
    J'autorise la Ville de Romans-sur-Isère à véhiculer mon enfant dans le cadre des activités et sorties organisées par les services communaux.
    J'autorise mon enfant, sous ma responsabilité, à regagner seul son domicile après le temps d'accueil.
    Deuxième enfant

    Deuxième enfant

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Sexe de l'enfant
    Scolarité
    Ecole fréquentée cette année
    Niveau scolaire
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Hépatite B
    ROR
    Coqueluche
    Pneumocoque
    Méningocoque C
    Haemophilus influenzae B
    Rubéole
    Varicelle
    Angine
    Coqueluche
    Otite
    Rougeole
    Rhumatisme articulaire aigu
    Oreillons
    Scarlatine
    Numéro de sécurité sociale
    Nom
    Adresse
    Téléphone
    Recommandations particulières éventuelles (régime alimentaire, ports de lunettes, difficultés de santé, etc, en précisant la conduite à tenir)
    Allergies
    J'autorise le responsable et les animateurs qui encadrent à prendre toutes les mesures de soins et d'hospitalisation en cas d'urgence.
    J'autorise l'utilisation par la Ville de Romans-sur-Isère des photographies et vidéos de l'enfant réalisées dans le cadre de nos activités.
    J'autorise la Ville de Romans-sur-Isère à véhiculer mon enfant dans le cadre des activités et sorties organisées par les services communaux.
    J'autorise mon enfant, sous ma responsabilité, à regagner seul son domicile après le temps d'accueil.
    Troisième enfant

    Troisième enfant

    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Sexe de l'enfant
    Scolarité
    Ecole fréquentée cette année
    Niveau scolaire
    Diphtérie/Tétanos/Polio
    Autres vaccins obligatoires pour les enfants nés à partir de 2018 :
    Hépatite B
    ROR
    Coqueluche
    Pneumocoque
    Méningocoque C
    Haemophilus influenzae B
    Rubéole
    Varicelle
    Angine
    Coqueluche
    Otite
    Rougeole
    Rhumatisme articulaire aigu
    Oreillons
    Scarlatine
    Numéro de sécurité sociale
    Nom
    Adresse
    Téléphone
    Recommandations particulières éventuelles (régime alimentaire, ports de lunettes, difficultés de santé, etc, en précisant la conduite à tenir)
    Allergies
    J'autorise le responsable et les animateurs qui encadrent à prendre toutes les mesures de soins et d'hospitalisation en cas d'urgence.
    J'autorise l'utilisation par la Ville de Romans-sur-Isère des photographies et vidéos de l'enfant réalisées dans le cadre de nos activités.
    J'autorise la Ville de Romans-sur-Isère à véhiculer mon enfant dans le cadre des activités et sorties organisées par les services communaux.
    J'autorise mon enfant, sous ma responsabilité, à regagner seul son domicile après le temps d'accueil.
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    Pièces à fournir

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