Mobilité douce

Mobilité douce

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACHAT D'UN VELO ELECTRIQUE

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • L'enregistrement de votre demande se déroule en plusieurs étapes. Le nombre et le contenu des étapes affichées varient selon le type de démarche et les options choisies par la mairie.

    Voici les étapes pouvant être affichées :

    • Etape Mes informations

           Sur cette page, vous saisissez les informations vous concernant.
           Si vous êtes sur votre compte citoyen, celles-ci sont automatiquement renseignées.
           Vous pouvez néanmoins choisir d'être informé du suivi de votre demande par un moyen autre que celui précisé sur votre compte citoyen.
     

    • Etape Ma demande

            Cette page correspond au formulaire permettant de saisir votre demande. Elle est donc différente d'une demande à une autre.
     

    • Etape Le récapitulatif
      Cette page récapitule les informations que vous avez saisies dans le formulaire.
      Vous pouvez ainsi les vérifier avant de valider votre demande.
       
  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Adresse

    Adresse

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    Aide

    *

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés.

    Condition générale d'utilisation

    Condition générale d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données personnelles

    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    PRESENTATION DE LA SUBVENTION

    PRESENTATION DE LA SUBVENTION

    Subvention

    DANS LE CADRE DE SA POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE DU VÉLO, LA VILLE DE MONTROUGE VOUS OFFRE 100 € POUR L’ACHAT D'UN VÉLO À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE NEUF OU D’UN VÉLO CARGO AVEC OU SANS ASSISTANCE ÉLECTRIQUE NEUF AINSI QUE SES ACCESSOIRES DE SÉCURITÉ : PANIER, CASQUE OU ANTIVOL À CONDITION QU’ILS SOIENT SUR LA MÊME FACTURE QUE LE VÉLO.


    Le vélo doit être acheté à partir du 13 mai 2020 pour un montant de 1 000 € TTC max. Une seule aide par personne physique est attribuée. La demande de subvention doit se faire dans les deux ans qui suivent l’achat du vélo.
     


    CacherVoir la suite
    VOS COORDONNEES

    VOS COORDONNEES

    Identité

    Précisions

    Veuillez noter que les subventions sont accordées aux habitants de Montrouge.

    Adresse

     Recopier mes informations  Effacer

    Contact

     

    * Au moins un moyen de contact doit être renseigné

    Aide

    Aide

    Aide

    VOTRE VELO

    VOTRE VELO

    Votre vélo

    Vous avez acheté à partir du 13 mai 2020

    Cochez les réponses qui concernent votre achat

    Aide
    Aide
    VOUS DEVEZ ACCEPTER TOUTES LES CONDITIONS POUR OBTENIR L'AIDE MUNICIPALE

    VOUS DEVEZ ACCEPTER TOUTES LES CONDITIONS POUR OBTENIR L'AIDE MUNICIPALE

    *
    *
    *
    *
    LES PIÈCES JUSTIFICATIVES A FOURNIR

    LES PIÈCES JUSTIFICATIVES A FOURNIR

    Texte Pièces

    Merci de noter que pour que votre dossier soit accepté l'ensemble des pièces justificatives (y compris le RIB) doivent être au même nom

    Aide
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Adresse

    Adresse

     

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    PRESENTATION DE LA SUBVENTION

    PRESENTATION DE LA SUBVENTION

    VOS COORDONNEES

    VOS COORDONNEES

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Date de naissance

    Téléphone

    Mobile

    Fax

    Courriel

    VOTRE VELO

    VOTRE VELO

    Types de vélos
    Accessoires (plusieurs choix sont possibles):
    Marque du vélo
    Modèle
    Numéro de marquage du vélo
    VOUS DEVEZ ACCEPTER TOUTES LES CONDITIONS POUR OBTENIR L'AIDE MUNICIPALE

    VOUS DEVEZ ACCEPTER TOUTES LES CONDITIONS POUR OBTENIR L'AIDE MUNICIPALE

    J’ai pris connaissance du règlement d’attribution d’une subvention pour l’achat d’un vélo électrique.
    Je m’engage à conserver le vélo sur une période de 3 ans à compter du versement de la subvention, sous peine de s’exposer à détournement de subvention, requalifié en abus de confiance.
    Je m’engage à respecter l’ensemble des règles définies par le code de la route et les principales règles (exemple réfléchisseurs obligatoires, sonnettes, casque et gilet conseillés…).
    En cochant cette case j'atteste de la véracité des informations communiquées
    LES PIÈCES JUSTIFICATIVES A FOURNIR

    LES PIÈCES JUSTIFICATIVES A FOURNIR

    Veuillez insérer les pièces justificatives
Patientez...merci de patienter...