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Courrier explicatif pour tous motifs
Motif Retour secteur = justificatif de domicile de moins de 3 mois
Motif médical = certificat médical
Motif Mode de garde nourrice agréée = attestation d'agrément
Motif mode de garde autre = dernière fiche de paye des 2 parents + pièce d'identité et justificatif de domicile de moins de 3 mois de la personne qui récupère l'enfant
Motif autre motif particulier = toutes les pièces justificatives selon ce motif
Motif demande de dérogation hors Garges = courrier explicatif
Motif demande de dérogation sur Garges = formulaire de dérogation signé par la mairie du domicile + pièces justificatives en fonction du motif
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