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Arrêtés de Circulation

Demande d'arrêté temporaire de circulation pour travaux

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    Demandeur

    Demandeur

    * Statut du demandeur :
    Localisation du chantier (joindre un plan de situation)

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    Travaux

    Travaux

     
    Ce formulaire doit-être complété au minimum 21 jours avant la date de début des travaux.
    * Date des travaux envisagée :
    Modalités de réalisation

    Modalités de réalisation

    * Emplacement :
    Tranchées :
    * Occupation du domaine public :
    Circulation

    Circulation

     
    Si route barrée souhaitée :
     
    Si alterna de circulation souhaité :
    Pièces jointes et Conformité des renseignements fournis

    Pièces jointes et Conformité des renseignements fournis

     

    Les pièces à joindre obligatoirement sont :

     

    - Plan de travaux au 1/200ème ou 1/500ème

     

    - schéma de signalisation

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      Ajouter la pièce jointe Plan de situation
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      Plan de situation
      Vous devez obligatoirement joindre votre Plan de situation
    • *
      Ajouter la pièce jointe Schéma de signalisation
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      Schéma de signalisation
      Vous devez obligatoirement joindre votre Schéma de signalisation
    Règlement Général Européen sur la Protection des Données (RGPD)

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    Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Mairie de Maubeuge pour le traitement de votre demande d'arrêté temporaire de circulation par le service voirie.
     
    Les Informations sont conservées pendant 1 an et sont destinées au service voirie de la ville.
     
    Conformément au Règlement Général du la Protection des Données, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification et d’effacement en contactant le délégué à la Protection des Données :
     
    DPO Mairie de Maubeuge,
     
    Place du Docteur Forest
     
    59600 Maubeuge
     
    dpo@ville-maubeuge.fr
     
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    Demandeur

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    Responsable du chantier :
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    Localisation du chantier (joindre un plan de situation)

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    N° et voie :
    Travaux

    Travaux

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    Durée du chantier estimée :
    Date des travaux envisagée :
    Modalités de réalisation

    Modalités de réalisation

    Emplacement :
    Si Autre, précisez :
    Tranchées :
    Occupation du domaine public :
    Si Autre, précisez :
    Emprise au sol en M2 :
    Circulation

    Circulation

    Si route barrée souhaitée :
    Si alterna de circulation souhaité :
    Pièces jointes et Conformité des renseignements fournis

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    Règlement Général Européen sur la Protection des Données (RGPD)

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    Je certifie exacts les renseignements indiqués pour ma demande d'arrêté temporaire de circulation
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