Demande d'arrêté temporaire de circulation pour travaux

Arrêtés de Circulation

Demande d'arrêté temporaire de circulation pour travaux

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Adresse

    Adresse

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    Aide

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés. Le numéro de mobile doit être renseigné.

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Demandeur

    Demandeur

    Localisation du chantier (joindre un plan de situation)

    Localisation du chantier (joindre un plan de situation)

    Travaux

    Travaux

     
    Ce formulaire doit-être complété au minimum 21 jours avant la date de début des travaux.
    * Date des travaux envisagée :
    Modalités de réalisation

    Modalités de réalisation

    Circulation

    Circulation

     
     
    Pièces jointes et Conformité des renseignements fournis

    Pièces jointes et Conformité des renseignements fournis

     

    Les pièces à joindre obligatoirement sont :

     

    - Plan de travaux au 1/200ème ou 1/500ème

     

    - schéma de signalisation

    *
    ajouter la pièce jointe
    Ajouter la pièce jointe
    Vous devez obligatoirement joindre votre Plan de situation
    *
    ajouter la pièce jointe
    Ajouter la pièce jointe
    Vous devez obligatoirement joindre votre Schéma de signalisation
    Règlement Général Européen sur la Protection des Données (RGPD)

    Règlement Général Européen sur la Protection des Données (RGPD)

     
    Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Mairie de Maubeuge pour le traitement de votre demande d'arrêté temporaire de circulation par le service voirie.
     
    Les Informations sont conservées pendant 1 an et sont destinées au service voirie de la ville.
     
    Conformément au Règlement Général du la Protection des Données, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification et d’effacement en contactant le délégué à la Protection des Données :
     
    DPO Mairie de Maubeuge,
     
    Place du Docteur Forest
     
    59600 Maubeuge
     
    dpo@ville-maubeuge.fr
     
    Si vous souhaitez refuser, cliquez sur le bouton "ANNULER LA DEMARCHE" ou fermez simplement la fenêtre de votre navigateur, aucune information ne sera enregistrée.

    *
    *
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Adresse

    Adresse

     

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    Demandeur

    Demandeur

    Statut du demandeur :
    Responsable du chantier :
    Coordonnées :
    Localisation du chantier (joindre un plan de situation)

    Localisation du chantier (joindre un plan de situation)

    N° et voie :
    Travaux

    Travaux

    Descriptif :
    Durée du chantier estimée :
    Date des travaux envisagée :
    Modalités de réalisation

    Modalités de réalisation

    Emplacement :
    Si Autre, précisez :
    Tranchées :
    Occupation du domaine public :
    Si Autre, précisez :
    Emprise au sol en M2 :
    Circulation

    Circulation

    Si route barrée souhaitée :
    Si alterna de circulation souhaité :
    Pièces jointes et Conformité des renseignements fournis

    Pièces jointes et Conformité des renseignements fournis

    Règlement Général Européen sur la Protection des Données (RGPD)

    Règlement Général Européen sur la Protection des Données (RGPD)

    Oui j’ai lu et j’accepte l’utilisation de mes données pour le traitement de ma demande.
    Je certifie exacts les renseignements indiqués pour ma demande d'arrêté temporaire de circulation
Patientez...Merci de patienter...