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Festivité / Manifestation

Association Demande d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

Durée approximative de cette démarche :

5 mn

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    * Association agréée Jeunesse et Sports
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    Manifestation

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    Demande de débit de boissons

    Demande de débit de boissons

    * Type de débit de boissons
    Rappel Boissons Sans Alcool

    Si vous proposez exclusivement des Boissons SANS alcool, vous n'avez pas à demander d'ouverture d'un débit de boissons

    Aide
    Adresse du lieu d'établissement du débit de boissons

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    Responsable et Association

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    Récépissé de déclaration en Préfecture
    Numéro d'immatriculation de la préfecture pour les associations
    Département de la préfecture où a été réalisé la déclaration
    Association agréée Jeunesse et Sports
    Votre association est agréée JEP, merci de fournir
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    Pièce d'identité du Président de l'Association
    Procuration du Président et Pièce d'identité du demandeur
    Manifestation

    Manifestation

    Intitulé de la manifestation
    Date de début de la manifestation envisagée
    Date de fin de la manifestation envisagée
    Demande de débit de boissons

    Demande de débit de boissons

    Type de débit de boissons
    Dénomination du lieu de la manifestation (nom du lieu suivi de l'adresse)

    Numéro

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    Bâtiment

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    Date d'ouverture du débit de boissons
    Horaire d'ouverture du débit de boissons
    Date de fermeture du débit de boissons
    Horaire de fermeture du débit de boissons
    Engagement et attestation sur l'honneur

    Engagement et attestation sur l'honneur

    J'atteste l'exactitude des informations saisies
    J'atteste sur l'honneur ne pas proposer ou offrir des boissons titrant plus de 18 ¨alcool (whisky, rhum, tafia, pastis, etc sont INTERDITS)
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