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Demander l’implantation d’une buvette temporaire

Durée approximative de cette démarche :

5 mn

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    Sollicite l’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire du 2ème groupe

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    • Copie de l'extrait Kbis
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Copie de l'extrait Kbis ou de l'inscription à la CMA
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif d'identité
    Validation

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    Je certifie être la personne titulaire des informations transmises via le présent formulaire et assure leur véracité. 

    Consulter les dispositions réglementaires applicables à tous les sites mobiles et/ou provisoires de distribution ou de restauration non sédentaires ou occasionelles

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    Sollicite l’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire du 2ème groupe

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    À l’occasion de (nom de la manifestation)
    Pièce jointe

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    Validation

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    En cochant cette case, Je déclare sur l’honneur avoir pris connaissance des Dispositions réglementaires applicables à tous les sites mobiles et/ou provisoires de distribution ou de restauration non sédentaires ou occasionnelles sur la commune de Castres.
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