Aller au contenu principal
Recensement citoyen

Recensement citoyen

Durée approximative de cette démarche :

5 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Adresse

    Adresse

    Adresse vérifiée

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    Aide

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés. Le numéro de mobile doit être renseigné.

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier

    informatisé par la Mairie de Bormes les Mimosas. La base légale du traitement

    est le consentement.

     

    Les données collectées seront communiquées uniquement aux services destinataires.

     

    Elles sont conservées pendant 12 mois.

     

    Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. 

    Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données.

    Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données. 

    Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

    Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données : SICTIAM - dpo@sictiam.fr

    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Etat Civil

    Etat Civil

     Recopier mes informations  Effacer

     Recopier mes informations  Effacer

    Filiation

    Filiation

     Recopier mes informations  Effacer

     Recopier mes informations  Effacer

    Nationalité

    Nationalité

    *
     
     
    Adresse

    Adresse

    Domicile

      Recopier mes informations

    Adresse vérifiée

     
    Résidence

      Recopier mes informations

    Adresse vérifiée

    Situation de famille

    Situation de famille

     
     
    Situation scolaire ou professionnelle

    Situation scolaire ou professionnelle

    Demande d'exemption

    Demande d'exemption

     
    Demande d'exemption de participation à la journée d'appel de préparation à la défense pour la raison suivante :
     
     
    Pièces jointes

    Pièces jointes

    Informations sur les pièces à fournir

    Afin que votre inscription soit prise en compte, vous devez impérativement joindre les documents suivants :

    1. Une copie d'un titre d'identité en cours de validité
      • carte nationale d'identité (recto-verso)
      • ou passeport (la double page où figure votre photo)
    2. Le livret de famille (photocopie des pages concernant les parents et tous les enfants)
    3. Un justificatif de domicile (- de 3 mois)
    4. Une carte d'invalidité (dans le cas où vous voudriez être exempté de la participation à la journée d'appel de préparation à la défense)

    CacherVoir la suite
    • *
      Ajouter la pièce jointe Justificatif d'identité
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif d'identité
      Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif d'identité
    • *
      Ajouter la pièce jointe Livret de famille
      Ajouter la pièce jointe
      Livret de famille
      Vous devez obligatoirement joindre votre Livret de famille
    • *
      Ajouter la pièce jointe Justificatif de domicile (- de 3 mois)
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif de domicile (- de 3 mois)
      Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif de domicile (- de 3 mois)
    • Ajouter la pièce jointe Carte d'invalidité
      Ajouter la pièce jointe
      Carte d'invalidité
      Vous devez obligatoirement joindre votre Carte d'invalidité
    Observations

    Observations

  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Civilité

    Nom usuel

    Nom de naissance

    Prénom(s)

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Adresse

    Adresse

    Numéro  

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Téléphone

    Mobile

    Courriel

    Moyen de contact Courriel

    Etat Civil

    Etat Civil

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Filiation

    Filiation

    Nom du père
    Prénom du père

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Nationalité (pays)
    Nom de la mère
    Prénom de la mère

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Nationalité (pays)
    Nationalité

    Nationalité

    Français(e)
    Binational(e)
    Pays de la 2ème nationalité
    Demande à bénéficier d'une convention internationale
    Laquelle
    Adresse

    Adresse

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Résidence

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Situation de famille

    Situation de famille

    Nombre de frères et soeurs vivants
    Situation matrimoniale
    Nombre d'enfants à charge
    Pupille de l'état
    Pupille du préfet du département
    Département
    Situation scolaire ou professionnelle

    Situation scolaire ou professionnelle

    Situation scolaire
    Diplôme
    Autre diplôme
    Spécialité
    Profession
    Demande d'exemption

    Demande d'exemption

    Grand infirme (c'est-à-dire titulaire d'une carte d'invalidité au taux de 80 % minimum)
    Affection ou maladie invalidante rendant l'intéressé(e) définitivement inapte à participer à la JAPD
    Pièces jointes

    Pièces jointes

    Observations

    Observations

    Observations
Merci de patienter... Chargement en cours...