Petite Enfance

Petite Enfance

Transmission de documents au service petite enfance

Durée approximative de cette démarche :

5 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Ce formulaire vous permet de transmettre, de manière sécurisée et suivie, des documents au service petite enfance.

    Si votre demande concerne l'un des cas suivants, vous pouvez utiliser ce formulaire :

    • Transmission d’un acte de naissance pour valider votre demande d’inscription sur liste d’attente
    • Transmission de l’avis d’imposition pour le calcul de votre taux horaire
    • Transmission d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois (en cas de déménagement en cours d’inscription) pour assurer le suivi de votre dossier
    • Transmission du bulletin de salaire de l’assistante maternelle pour le calcul de l’allocation d’aide à l’embauche d’une assistante maternelle (la transmission de ce document est à effectuer chaque mois)

    Pour toute autre demande veuillez vous adresser au service petite enfance en contactant le 01.34.58.50.00.

    Pour en savoir plus sur les différents modes d'accueil et les structures petite enfance présentes sur la commune, vous pouvez consulter le guide de la petite enfance (disponible ici).

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Adresse

    Adresse

    *

    *

    *

    *

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    * Aide

    Aide

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés.

    Condition générale d'utilisation

    Condition générale d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'informations.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Objet de la démarche

    Objet de la démarche

    Pièce(s) jointe(s)

    Pièce(s) jointe(s)

    Traitement des données personnelles

    Traitement des données personnelles

     

    Les informations recueillies dans ce formulaire sont conservées pendant une durée qui ne saurait excéder 6 ans à compter de la sortie de votre enfant de la structure d’accueil.

    Ces données sont uniquement destinées au personnel du service petite enfance pour le traitement de votre demande et l'établissement de statistiques d'activité.

    Le traitement de vos données est sous la responsabilité de Pascal Thévenot, Maire.

    Conformément à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données (Ordonnance n°2018-1125 du 12 décembre 2018), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le délégué à la protection des données, en complétant le formulaire disponible ici.


    CacherVoir la suite
    *
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Adresse

    Adresse

     

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    Objet de la démarche

    Objet de la démarche

    Préciser l'objet de votre démarche
    Pièce(s) jointe(s)

    Pièce(s) jointe(s)

    Traitement des données personnelles

    Traitement des données personnelles

    En validant ma demande j'accepte l'utilisation des données saisies pour le traitement de ma demande dans les conditions précisées ci-dessus.
Patientez...merci de patienter...