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Petite Enfance

Demande de place en structure petite enfance

Durée approximative de cette démarche :

20 mn

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  • La démarche
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    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
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    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

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    Parent ou représentant légal 1

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    * Etes-vous en situation de handicap (justificatif à fournir) ?
    Aide
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    Aide
    Situation familiale

    Situation familiale

    * Quelle est votre situation familiale ?
    Avez-vous mis en place une garde alternée avec le parent de votre enfant ?
    Avez-vous un nouveau conjoint ?
     

     

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    Enfant à inscrire

    Enfant à inscrire

    L'enfant à inscrire est-il né ?
     

     

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    Merci de renseigner les champs ci-après

    Sexe de l'enfant
    Votre enfant est-il porteur d'une maladie chronique (asthme, allergie, intolérance, autre) ?
    Votre enfant a-t-il subi une chirurgie depuis la naissance ou est-elle programmée ?
    Votre enfant nécessite-il un accompagnement spécifique (troubles du langage ou du comportement, handicap physique ou psychique) ?
    Un dossier MDPH est-il initié ou en cours ?
    Second enfant à inscrire

    Second enfant à inscrire

    Le second enfant à inscrire est-il né ?
     

     

    Merci de renseigner les champs ci-après

     

     

    Merci de renseigner les champs ci-après

    Sexe de l'enfant
    Votre enfant est-il porteur d'une maladie chronique (asthme, allergie, intolérance, autre) ?
    Votre enfant a-t-il subi une chirurgie depuis la naissance ou est-elle programmée ?
    Votre enfant présente-t-il une particularité nécessitant un accompagnement spécifique (troubles du langage, troubles du comportement, handicap physique, handicap psychique) ?
    Un dossier MDPH est-il initié ou en cours ?
    Autres enfants à charge dans le foyer

    Autres enfants à charge dans le foyer

    Avez-vous d'autres enfants à charge dans le foyer (soeurs et/ou frères) ?
    Un dossier MDPH est-il initié ou en cours pour l'un de ces enfants ?
     

     

    Merci de renseigner les champs ci-après pour le premier enfant

    Sexe de l'enfant
     

     

    Merci de renseigner les champs ci-après pour le deuxième enfant

    Sexe de l'enfant
     

     

    Merci de renseigner les champs ci-après pour le troisième enfant

    Sexe de l'enfant
     

     

    Merci de renseigner les champs ci-après pour le quatrième enfant

    Sexe de l'enfant
    Vos besoins d'accueil

    Vos besoins d'accueil

    Aide
    * Nombre de jours d'accueil hebdomadaire souhaité
     

     

    L'arrivée des enfants peut s'échelonner jusqu'à 9h15. Le soir, le départ des enfants s'éffectue à partir de 15h45 jusqu'à la fermeture de la structure. Merci d'indiquer une seule plage horaire par jour. A défaut seulement la première sera prise en compte.

    Planning souhaité
    lundi
    mardi
    mercredi
    jeudi
    vendredi
    samedi
    dimanche
    * Acceptez-vous un autre temps d'accueil ?
    Pièces à joindre

    Pièces à joindre

     

    Pour cette démarche en ligne, nous vous remercions de préparer les documents suivants :

    1. Un certificat de grossesse indiquant la date présumée d’accouchement ou de début de grossesse précisant le nombre d’enfant(s) attendu(s)
    2. Le livret de famille intégral, extrait d’acte de naissance ou certificat d'adoption
    3. Un justificatif de domicile datant de moins de trois mois (loyer, prestataire énergie - pas de facture mobile)
    4. Si vous emménagez à Vélizy-Villacoublay, la promesse de vente ou le contrat de bail
    5. Un justificatif récent de formation si vous êtes étudiant
    6. Si vous avez une situation familiale particulière (membre de la famille en situation de handicap ou maladie chronique, etc.), merci de joindre les notifications M.D.P.H

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    • Ajouter la pièce jointe Acte de naissance
      Ajouter la pièce jointe
      Acte de naissance
      Vous devez obligatoirement joindre votre Acte de naissance
    • Ajouter la pièce jointe Attestation de grossesse précisant si la grossesse est gémellaire ou non, la date prévue d'accouchement ou de début de grossesse
      Ajouter la pièce jointe
      Attestation de grossesse précisant si la grossesse est gémellaire ou non, la date prévue d'accouchement ou de début de grossesse
      Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation de grossesse précisant si la grossesse est gémellaire ou non, la date prévue d'accouchement ou de début de grossesse
    • Ajouter la pièce jointe Attestation(s) d'employeur(s) des parents
      Ajouter la pièce jointe
      Attestation(s) d'employeur(s) des parents
      Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation(s) d'employeur(s) des parents
    • Ajouter la pièce jointe Autre
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      Autre
      Vous devez obligatoirement joindre votre Autre
    • Ajouter la pièce jointe Copie du jugement de divorce
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      Copie du jugement de divorce
      Vous devez obligatoirement joindre votre Copie du jugement de divorce
    • Ajouter la pièce jointe Déclaration sur l'honneur de garde alternée
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      Déclaration sur l'honneur de garde alternée
      Vous devez obligatoirement joindre votre Déclaration sur l'honneur de garde alternée
    • Ajouter la pièce jointe Document à l'origine d'une demande
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      Document à l'origine d'une demande
      Vous devez obligatoirement joindre votre Document à l'origine d'une demande
    • Ajouter la pièce jointe Document de réponse à une demande
      Ajouter la pièce jointe
      Document de réponse à une demande
      Vous devez obligatoirement joindre votre Document de réponse à une demande
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      Ajouter la pièce jointe Justificatif de domicile
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif de domicile
      Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif de domicile
    • Ajouter la pièce jointe Justificatif de domicile du 2nd responsable légal
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif de domicile du 2nd responsable légal
      Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif de domicile du 2nd responsable légal
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      Ajouter la pièce jointe Livret de famille
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      Livret de famille
      Vous devez obligatoirement joindre votre Livret de famille
    • Ajouter la pièce jointe Notification MDPH
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      Notification MDPH
      Vous devez obligatoirement joindre votre Notification MDPH
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      Ajouter la pièce jointe Pièces d'identité des parents
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      Pièces d'identité des parents
      Vous devez obligatoirement joindre votre Pièces d'identité des parents
    Engagement

    Engagement

    Règlement de fonctionnement
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    Traitement des données personnelles

    Traitement des données personnelles

     

    Les informations recueillies dans ce formulaire sont conservées pendant  une durée qui ne pourrait excéder 10 ans.

    Ces données sont uniquement destinées au personnel du service instructeur pour le traitement de votre demande et l'établissement de statistiques d'activité.

    Le traitement de vos données est sous la responsabilité de Pascal Thévenot, Maire.

    Conformément à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données (Ordonnance n°2018-1125 du 12 décembre 2018), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le délégué à la protection des données, en complétant le formulaire disponible ici.


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  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

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    Identité

    Identité

    Civilité

    Nom usuel

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    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    Moyen de contact Courriel

    Parent ou représentant légal 1

    Parent ou représentant légal 1

    Statut
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    Date de naissance
    Lieu de naissance

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    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Numéro de téléphone
    Adresse mail
    Votre activité professionnelle
    Profession et employeur
    Adresse postale professionnelle
    Etes-vous en situation de handicap (justificatif à fournir) ?
    Parent ou représentant légal 2

    Parent ou représentant légal 2

    Statut
    Nom
    Prénom
    Date de naissance
    Lieu de naissance

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Numéro de téléphone
    Adresse mail
    Votre activité professionnelle
    Profession et employeur
    Adresse professionnelle
    Etes-vous en situation de handicap (justificatif à fournir) ?
    Situation familiale

    Situation familiale

    Quelle est votre situation familiale ?
    Avez-vous mis en place une garde alternée avec le parent de votre enfant ?
    Avez-vous un nouveau conjoint ?
    Nom
    Prénom
    Date de naissance
    Adresse mail
    Téléphone
    Lieu de naissance
    Profession et employeur
    Adresse professionnelle
    Souhaitez-vous nous faire part d'une situation particulière au sein de votre foyer ?
    Enfant à inscrire

    Enfant à inscrire

    L'enfant à inscrire est-il né ?
    Date prévue d'accouchement
    Grossesse multiple
    Sexe de l'enfant
    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Date de naissance
    Lieu de naissance
    Votre enfant est-il porteur d'une maladie chronique (asthme, allergie, intolérance, autre) ?
    Si oui, laquelle ?
    Votre enfant a-t-il subi une chirurgie depuis la naissance ou est-elle programmée ?
    Si oui, laquelle ?
    Votre enfant nécessite-il un accompagnement spécifique (troubles du langage ou du comportement, handicap physique ou psychique) ?
    Si oui, laquelle ?
    Un dossier MDPH est-il initié ou en cours ?
    Second enfant à inscrire

    Second enfant à inscrire

    Le second enfant à inscrire est-il né ?
    Date prévue d'accouchement
    Grossesse multiple
    Sexe de l'enfant
    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Date de naissance
    Lieu de naissance
    Votre enfant est-il porteur d'une maladie chronique (asthme, allergie, intolérance, autre) ?
    Si oui, laquelle ?
    Votre enfant a-t-il subi une chirurgie depuis la naissance ou est-elle programmée ?
    Si oui, laquelle ?
    Votre enfant présente-t-il une particularité nécessitant un accompagnement spécifique (troubles du langage, troubles du comportement, handicap physique, handicap psychique) ?
    Si oui, laquelle ?
    Un dossier MDPH est-il initié ou en cours ?
    Autres enfants à charge dans le foyer

    Autres enfants à charge dans le foyer

    Avez-vous d'autres enfants à charge dans le foyer (soeurs et/ou frères) ?
    Un dossier MDPH est-il initié ou en cours pour l'un de ces enfants ?
    Nombre de soeurs et/ou frères
    Sexe de l'enfant
    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Date de naissance de l'enfant
    Lieu de naissance
    Sexe de l'enfant
    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Date de naissance
    Lieu de naissance
    Sexe de l'enfant
    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Date de naissance de l'enfant
    Lieu de naissance de l'enfant
    Sexe de l'enfant
    Nom de l'enfant
    Prénom de l'enfant
    Date de naissance de l'enfant
    Lieu de naissance
    Vos besoins d'accueil

    Vos besoins d'accueil

    Date d'entrée souhaitée. L'enfant doit être agé d'au moins 10 semaines le jour de la date d'entrée.
    Date d'entrée souhaitée si vous avez un deuxième enfant à inscrire (deuxième enfant à naitre par exemple)
    Nombre de jours d'accueil hebdomadaire souhaité
    Planning souhaité Aucune plage définie
    Acceptez-vous un autre temps d'accueil ?
    Si oui, merci de préciser
    Pièces à joindre

    Pièces à joindre

    Engagement

    Engagement

    J'ai bien connaissance du règlement de fonctionnement et en accepte l'ensemble des conditions
    Je déclare exact l'ensemble des renseignements portés sur ce dossier et dans les pièces jointes. Toute fausse déclaration est pénalement sanctionnable. La Mairie se réserve le droit de revenir sur son engagement pour fausse déclaration.
    Traitement des données personnelles

    Traitement des données personnelles

    En cochant cette case j’accepte l’utilisation des données saisies pour le traitement de ma demande dans les conditions précisées ci-dessus.
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