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Archives municipales

Demande de consultation des archives municipales

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • Mon rendez-vous
    1 - Mon rendez-vous
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    2 - Mes informations
  • Ma demande
    3 - Ma demande
  • Le récapitulatif
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    • Ville de Vélizy Villacoublay

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    Le demandeur

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    Description de la consultation

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    Pièces à fournir

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    • Ajouter la pièce jointe Agrément du service interministériel des archives de moins de 2 ans
      Ajouter la pièce jointe
      Agrément du service interministériel des archives de moins de 2 ans
      Vous devez obligatoirement joindre votre Agrément du service interministériel des archives de moins de 2 ans
    • Ajouter la pièce jointe Pièce d'identité du demandeur
      Ajouter la pièce jointe
      Pièce d'identité du demandeur
      Vous devez obligatoirement joindre votre Pièce d'identité du demandeur
    Traitement des données personnelles

    Traitement des données personnelles

     

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    Elles sont conservées pendant un an et ne sont destinées qu'au traitement de la présente demande. Ces données sont conservées et accessibles uniquement par le service des archives municipales.

    Conformément à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données (Ordonnance n°2018-1125 du 12 décembre 2018), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le délégué à la protection des données : 


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    Pièces à fournir

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    En validant ma demande j'accepte l'utilisation des données saisies pour le traitement de ma demande dans les conditions précisées ci-dessus.
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