Cimetière

Cimetière

Demande d'autorisation d'effectuer des travaux dans les cimetières communaux

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés. Le numéro de mobile doit être renseigné.

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Information dépôt de la demande

    Information dépôt de la demande

    Dépôt de la demande

    La demande est à déposer au moins 15 jours avant le début des travaux.
     


    CacherVoir la suite
    Concession

    Concession

     

    Je soussigné

    Demeurant à :

      Recopier mes informations

    Aide
    Travaux

    Travaux

     

    Dans le cas ou les travaux sont effectuer par vos soins, merci de fournir une attestation d'assurance indiquant que la responsabilité civile de l'exécutant le couvre en cas de dommages occasionnés à des tiers.

    Aide
    ajouter la pièce jointe
    Ajouter la pièce jointe
    Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation d'assurance responsabilité civile
    Engagement

    Engagement

     

    Ces mesures s'exercent tant à l'égard du personnel de l'entreprise qu' à celui des personnes extérieures. Les travaux ne pourront avoir lieu un samedi, dimanche ou jour férié. Aucun gravât ou reste de chantier ne sera déposé dans un container du cimetière.


    CacherVoir la suite
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    Information dépôt de la demande

    Information dépôt de la demande

    Concession

    Concession

    Nom
    Prénom
    Agissant en qualité de
    De la concession appartenant à :

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Téléphone :
    Adresse mail :
    Travaux

    Travaux

    Sollicite l'autorisation d'effectuer des travaux à Trappes
    Emplacement :
    Columbarium - emplacement :
    Ces travaux seront à réliser par :
    Nom de la société
    Adresse de la société
    Téléphone de la société
    Attestation d'assurance
    Date de début
    Durée prévue (nombre de jours) :
    Détails des travaux
    Engagement

    Engagement

Patientez...Merci de patienter...