Aller au contenu principal
Enfance - Jeunesse - Scolaire

Demande de remboursement du transport scolaire

Durée approximative de cette démarche :

5 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    *

    Adresse

    Adresse

    * Adresse vérifiée

    *

    *

    *

    *

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    Aide

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés. Le numéro de mobile doit être renseigné.

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Représentant légal 1

    Représentant légal 1

      Recopier mes informations Remplir par géolocalisation

    Adresse vérifiée

    Aide
    Représentant légal 2

    Représentant légal 2

      Recopier mes informations Remplir par géolocalisation

    Adresse vérifiée

    Aide
    Elèves transportés

    Elèves transportés

    Garde alternée
    Aide
     

    Enfant 1

     

    Enfant 2

     

    Enfant 3

     

    Enfant 4

    Pièces à fournir

    Pièces à fournir

     

    Tout dossier incomplet ne pourra être traité

    • *
      Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif de règlement
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • *
      Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif d'inscription au transport scolaire
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • *
      Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Relevé d'Identité Bancaire ou Postal
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    Engagement

    Engagement

    *
     

    Les informations recueillies sur ce formulaire d’aide financière au transport scolaire pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires sont enregistrées dans un fichier informatisé.
    Les données sont conservées pour une durée de 1 an et sont destinées à un usage interne par les services relation aux usagers/affaires scolaires et financiers de la Ville de Saint-Jean-de-Monts. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant de préférence par voie électronique à l’adresse contact@mairie-saintjeandemonts.fr ou à défaut par voie postale : Ville de Saint-Jean-de-Monts, service informatique, 18, rue de la Plage, 85160 Saint-Jean de Monts.
    En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient utilisées, exploitées, traitées.


    CacherVoir la suite
    *
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Civilité

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Date de naissance

    Adresse

    Adresse

    Numéro  

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Téléphone

    Mobile

    Courriel

    Moyen de contact Courriel

    Représentant légal 1

    Représentant légal 1

    Civilité

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Téléphone
    Adresse mail
    Représentant légal 2

    Représentant légal 2

    Civilité

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Téléphone
    Elèves transportés

    Elèves transportés

    Nombre d'élèves transportés
    Garde alternée

    Civilité

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Date de naissance
    Etablissement scolaire
    Point de montée

    Civilité

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Date de naissance
    Etablissement scolaire
    Point de montée

    Civilité

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Date de naissance
    Etablissement scolaire
    Point de montée

    Civilité

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Date de naissance
    Etablissement scolaire
    Point de montée
    Pièces à fournir

    Pièces à fournir

    Engagement

    Engagement

    Je certifie exactes les données transmises via le présent formulaire
    En cochant cette case, j’accepte la collecte d’informations
Merci de patienter... Chargement en cours...