MENTIONS LEGALES
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Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire
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Esplanade Pierre Brasselet - BP 88109
44981 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE CEDEX
Tél. 02 40 68 16 00
Courriel : contact@sainte-luce-loire.com
Site Web : www.sainte-luce-loire.com
Directeur de la publication
Monsieur Anthony DESCLOZIERS, Maire
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Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire
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Propriété intellectuelle
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En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société Arpège et de la collectivité. Le guichet en ligne (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Le non-respect de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
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Hébergement du site
Océanet (Arpège propriétaire du serveur)
Réalisation et conception graphique
La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par la société Arpège.
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