Culturel et Conservatoire

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Pré-inscription Activités culturelles et conservatoire

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    Le service vous tiendra informé dans un délai de 15 jours ouvrés du suivi de votre demande.

    Pour plus d'informations, n'hésitez pas à contacter l'Espace Accueil au 01.34.29.42.00

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    Les informations recueillies sur ce formulaire sont conservées sous format informatique par la Commune de Saint-Brice-Sous-Forêt dans le but d’organiser les inscriptions à l’activité mentionnée ci-dessus, de procéder à la facturation de cette activité et d’évaluer l’élève. Elles sont collectées par le service culturel, et sont destinées à ce service et au Trésor public. Elles sont conservées pendant dix ans. La base juridique du traitement est un contrat.

    Conformément à la réglementation en matière de protection des données à caractère personnel (loi du 6 janvier 1978 modifiée et Règlement Général sur la Protection des données n°2016/679 vous pouvez exercer vos droits d’accès aux données, de rectification, d’opposition, d’effacement ou de portabilité en contactant le Délégué à la protection des Données Personnelles de la collectivité en envoyant un courriel à dpd@cigversailles.fr. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

     


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