Aller au contenu principal
Bandeau accueil
Enfance

1ère Inscription scolaire

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Adresse

    Adresse

    * Adresse vérifiée

    *

    *

    *

    *

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    Aide

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés. Le numéro de mobile doit être renseigné.

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Responsable légal 1

    Responsable légal 1

    Identité

     Recopier mes informations  Effacer

    Adresse

      Recopier mes informations

    Adresse vérifiée

    Contacts

     Recopier mes informations  Effacer

    Aide

    Aide

    Aide

    * Autorité parentale
    Responsable légal 2

    Responsable légal 2

    Identité

     Recopier mes informations  Effacer

    Adresse

      Recopier mes informations

    Adresse vérifiée

    Contacts

     Recopier mes informations  Effacer

    Aide

    Aide

    Aide

    Autorité parentale
    Situation familiale

    Situation familiale

    Mode de garde en cas de divorce / Séparation

    Mode de garde en cas de divorce / Séparation

    Renseignements enfant

    Renseignements enfant

    Identité de l'enfant à inscrire

     Recopier mes informations  Effacer

    * Genre
    Naissance

     Recopier mes informations  Effacer

    Adresse de l'enfant

      Recopier mes informations Remplir par géolocalisation

    Adresse vérifiée

     Cette voie n'est pas répertoriée dans la liste des voies. Veuillez modifier votre sélection sur la carte ou sélectionner la voie dans la liste qui s'affiche lors de la saisie.

    * Ecole souhaitée
    * Habitudes alimentaires
    Assurance de l'enfant

    Assurance de l'enfant

    * Responsabilité civile
    * Individuelle Accident
    Renseignement médicaux

    Renseignement médicaux

    * Projet d'Accueil Individualisé - PAI
    Autorisations

    Autorisations

    * Autorise les responsables à faire donner tous les soins par un médecin
    * Autorise les responsables à faire transporter mon enfant dans un hôpital en cas d’urgence
    * J'autorise la commune de Francheville peut photographier mon enfant dans le cadre légal de la diffusion de ces photos pour l’illustration de documents municipaux uniquement
    PERSONNES de 16 ans révolus habilitées à venir chercher l’enfant muni d’une pièce d’identité

    PERSONNES de 16 ans révolus habilitées à venir chercher l’enfant muni d’une pièce d’identité

     Recopier mes informations  Effacer

    Aide

     Recopier mes informations  Effacer

    Aide

     Recopier mes informations  Effacer

    Aide
    Pièces à fournir obligatoires

    Pièces à fournir obligatoires

    • *
      Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Un justificatif de domicile de moins de trois mois
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • *
      Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Une copie du livret de famille (toutes les pages utilisées) ou un acte de naissance de moins de trois mois (copie intégrale) de l’enfant
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Pièce annexe
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    Pièces à fournir selon la situation

    Pièces à fournir selon la situation

    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Dossier de demande de dérogation
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Certificat de radiation.
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Attestation sur l’Honneur d’Hébergement ainsi que la copie de la carte d’identité accompagnée d’un justificatif de domicile de moins de trois mois
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Attestation sur l’Honneur Parent Isolé
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Autorisation d’inscription Scolaire ainsi que la copie de la carte d’identité et le jugement ou convention provisoire du JAF ainsi qu’un calendrier pour les gardes alterné
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    Informations générales

    Informations générales

    * Votre demande concerne quelle année scolaire ?
    Attestation sur l'honneur

    Attestation sur l'honneur

    *
    *
     

    Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifié en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent en contactant la mairie de Francheville.


    CacherVoir la suite
    *
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Civilité

    Nom usuel

    Nom de naissance

    Prénom(s)

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Adresse

    Adresse

    Numéro  

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Téléphone

    Mobile

    Courriel

    Moyen de contact Courriel

    Responsable légal 1

    Responsable légal 1

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Téléphone

    Mobile

    Fax

    Courriel

    Profession
    Employeur
    Autorité parentale
    Responsable légal 2

    Responsable légal 2

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Téléphone

    Mobile

    Fax

    Courriel

    Profession
    Employeur
    Autorité parentale
    Situation familiale

    Situation familiale

    Mode de garde en cas de divorce / Séparation

    Mode de garde en cas de divorce / Séparation

    Renseignements enfant

    Renseignements enfant

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Genre

    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    Ecole souhaitée
    Niveau scolaire de l'enfant
    Habitudes alimentaires
    Assurance de l'enfant

    Assurance de l'enfant

    Responsabilité civile
    Individuelle Accident
    Nom de la compagnie d'assurance
    Numéro de police d'Assurance
    Renseignement médicaux

    Renseignement médicaux

    Projet d'Accueil Individualisé - PAI
    Autorisations

    Autorisations

    Autorise les responsables à faire donner tous les soins par un médecin
    Autorise les responsables à faire transporter mon enfant dans un hôpital en cas d’urgence
    J'autorise la commune de Francheville peut photographier mon enfant dans le cadre légal de la diffusion de ces photos pour l’illustration de documents municipaux uniquement
    PERSONNES de 16 ans révolus habilitées à venir chercher l’enfant muni d’une pièce d’identité

    PERSONNES de 16 ans révolus habilitées à venir chercher l’enfant muni d’une pièce d’identité

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    N° de téléphone
    Lien de parenté ou autre

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    N° de téléphone
    Lien de parenté ou autre

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    N° de téléphone
    Lien de parenté ou autre
    Pièces à fournir obligatoires

    Pièces à fournir obligatoires

    Attestation de QF et revenus
    Pièces à fournir selon la situation

    Pièces à fournir selon la situation

    Pour les dérogation au périmètre scolaire :
    Pour les enfants déjà scolarisés sur une autre commune :
    En cas d’hébergement chez un tiers :
    Pour les parents isolés :
    Pour les parents séparés, divorcés ou en instance de divorce :
    Informations générales

    Informations générales

    Votre demande concerne quelle année scolaire ?
    Si vous comptez utiliser les services périscolaire ou extrascolaire, qui est le représentant CAF de votre foyer ?
    Attestation sur l'honneur

    Attestation sur l'honneur

    Je certifie sur l’honneur l’exactitude de tous les renseignements qui figurent sur le présent document
    Je reconnais avoir pris connaissance que les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion administrative et pédagogique des élèves.
    Je comprends que la validation de cette demande vaut pour signature.
Merci de patienter... Chargement en cours...