1ère Inscription scolaire

Enfance

1ère Inscription scolaire

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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  • La démarche
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  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif

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    Voici les étapes pouvant être affichées :
     

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      Sur cette page, vous saisissez les informations vous concernant.
      Si vous êtes sur votre compte citoyen, celles-ci sont automatiquement renseignées.
      Vous pouvez néanmoins choisir d'être informé du suivi de votre demande par un moyen autre que celui précisé sur votre compte citoyen.

       
    • Etape Ma demande
      Cette page correspond au formulaire permettant de saisir votre demande. Elle est donc différente d'une demande à une autre.
       
    • Etape Le récapitulatif
      Cette page récapitule les informations que vous avez saisies dans le formulaire.
      Vous pouvez ainsi les vérifier avant de valider votre demande.
       
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    Assurance de l'enfant

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    Renseignement médicaux

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    Autorisations

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    PERSONNES de 16 ans révolus habilitées à venir chercher l’enfant muni d’une pièce d’identité

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    Vous devez obligatoirement joindre votre Une copie du livret de famille (toutes les pages utilisées) ou un acte de naissance de moins de trois mois (copie intégrale) de l’enfant
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Pièce annexe
    Pièces à fournir selon la situation

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    Vous devez obligatoirement joindre votre Dossier de demande de dérogation
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Certificat de radiation.
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation sur l’Honneur d’Hébergement ainsi que la copie de la carte d’identité accompagnée d’un justificatif de domicile de moins de trois mois
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation sur l’Honneur Parent Isolé
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Autorisation d’inscription Scolaire ainsi que la copie de la carte d’identité et le jugement ou convention provisoire du JAF ainsi qu’un calendrier pour les gardes alterné
    Informations générales

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    Attestation sur l'honneur

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    Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifié en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent en contactant la mairie de Francheville.


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    Individuelle Accident
    Nom de la compagnie d'assurance
    Numéro de police d'Assurance
    Renseignement médicaux

    Renseignement médicaux

    Projet d'Accueil Individualisé - PAI
    Autorisations

    Autorisations

    Autorise les responsables à faire donner tous les soins par un médecin
    Autorise les responsables à faire transporter mon enfant dans un hôpital en cas d’urgence
    J'autorise la commune de Francheville peut photographier mon enfant dans le cadre légal de la diffusion de ces photos pour l’illustration de documents municipaux uniquement
    PERSONNES de 16 ans révolus habilitées à venir chercher l’enfant muni d’une pièce d’identité

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    Attestation de QF et revenus
    Pièces à fournir selon la situation

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    Pour les dérogation au périmètre scolaire :
    Pour les enfants déjà scolarisés sur une autre commune :
    En cas d’hébergement chez un tiers :
    Pour les parents isolés :
    Pour les parents séparés, divorcés ou en instance de divorce :
    Informations générales

    Informations générales

    Votre demande concerne quelle année scolaire ?
    Si vous comptez utiliser les services périscolaire ou extrascolaire, qui est le représentant CAF de votre foyer ?
    Attestation sur l'honneur

    Attestation sur l'honneur

    Je certifie sur l’honneur l’exactitude de tous les renseignements qui figurent sur le présent document
    Je reconnais avoir pris connaissance que les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion administrative et pédagogique des élèves.
    Je comprends que la validation de cette demande vaut pour signature.
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