* Ajouter la pièce jointe Un justificatif de domicile de moins de trois mois Vous devez obligatoirement joindre votre Un justificatif de domicile de moins de trois mois
* Ajouter la pièce jointe Une copie du livret de famille (toutes les pages utilisées) ou un acte de naissance de moins de trois mois (copie intégrale) de l’enfant Vous devez obligatoirement joindre votre Une copie du livret de famille (toutes les pages utilisées) ou un acte de naissance de moins de trois mois (copie intégrale) de l’enfant
Ajouter la pièce jointe Dossier de demande de dérogation Vous devez obligatoirement joindre votre Dossier de demande de dérogation
Ajouter la pièce jointe Certificat de radiation. Vous devez obligatoirement joindre votre Certificat de radiation.
Ajouter la pièce jointe Attestation sur l’Honneur d’Hébergement ainsi que la copie de la carte d’identité accompagnée d’un justificatif de domicile de moins de trois mois Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation sur l’Honneur d’Hébergement ainsi que la copie de la carte d’identité accompagnée d’un justificatif de domicile de moins de trois mois
Ajouter la pièce jointe Attestation sur l’Honneur Parent Isolé Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation sur l’Honneur Parent Isolé
Ajouter la pièce jointe Autorisation d’inscription Scolaire ainsi que la copie de la carte d’identité et le jugement ou convention provisoire du JAF ainsi qu’un calendrier pour les gardes alterné Vous devez obligatoirement joindre votre Autorisation d’inscription Scolaire ainsi que la copie de la carte d’identité et le jugement ou convention provisoire du JAF ainsi qu’un calendrier pour les gardes alterné
