1ère Inscription scolaire

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1ère Inscription scolaire

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    Assurance de l'enfant

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    Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation sur l’Honneur d’Hébergement ainsi que la copie de la carte d’identité accompagnée d’un justificatif de domicile de moins de trois mois
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation sur l’Honneur Parent Isolé
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Autorisation d’inscription Scolaire ainsi que la copie de la carte d’identité et le jugement ou convention provisoire du JAF ainsi qu’un calendrier pour les gardes alterné
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    Individuelle Accident
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    Numéro de police d'Assurance
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    Projet d'Accueil Individualisé - PAI
    Autorisations

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    Autorise les responsables à faire donner tous les soins par un médecin
    Autorise les responsables à faire transporter mon enfant dans un hôpital en cas d’urgence
    J'autorise la commune de Francheville peut photographier mon enfant dans le cadre légal de la diffusion de ces photos pour l’illustration de documents municipaux uniquement
    PERSONNES de 16 ans révolus habilitées à venir chercher l’enfant muni d’une pièce d’identité

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    Pour les dérogation au périmètre scolaire :
    Pour les enfants déjà scolarisés sur une autre commune :
    En cas d’hébergement chez un tiers :
    Pour les parents isolés :
    Pour les parents séparés, divorcés ou en instance de divorce :
    Informations générales

    Informations générales

    Votre demande concerne quelle année scolaire ?
    Si vous comptez utiliser les services périscolaire ou extrascolaire, qui est le représentant CAF de votre foyer ?
    Attestation sur l'honneur

    Attestation sur l'honneur

    Je certifie sur l’honneur l’exactitude de tous les renseignements qui figurent sur le présent document
    Je reconnais avoir pris connaissance que les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion administrative et pédagogique des élèves.
    Je comprends que la validation de cette demande vaut pour signature.
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