CREATION DOSSIER ADMINISTRATIF 2023/2024

Enfance et Jeunesse

CREATION DOSSIER ADMINISTRATIF 2023/2024

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    * Merci de joindre une copie du PAI (protocole d’accueil individualisé). Rempli au préalable par l’allergologue médecin traitant, médecin scolaire ou professionnel de santé. Ce document définit les adaptations apportées à la vie de l’enfant ou de l’adolescent en collectivité. Ce document peut être téléchargé depuis l’Espace Famille « Documents à télécharger » ou est disponible à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise.

    Inscription Enfant 2

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    * Merci de joindre une copie du PAI (protocole d’accueil individualisé). Rempli au préalable par l’allergologue médecin traitant, médecin scolaire ou professionnel de santé. Ce document définit les adaptations apportées à la vie de l’enfant ou de l’adolescent en collectivité. Ce document peut être téléchargé depuis l’Espace Famille « Documents à télécharger » ou est disponible à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise.

    Inscription Enfant 3

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    * Merci de joindre une copie du PAI (protocole d’accueil individualisé). Rempli au préalable par l’allergologue médecin traitant, médecin scolaire ou professionnel de santé. Ce document définit les adaptations apportées à la vie de l’enfant ou de l’adolescent en collectivité. Ce document peut être téléchargé depuis l’Espace Famille « Documents à télécharger » ou est disponible à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise.

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    * Merci de joindre une copie du PAI (protocole d’accueil individualisé). Rempli au préalable par l’allergologue médecin traitant, médecin scolaire ou professionnel de santé. Ce document définit les adaptations apportées à la vie de l’enfant ou de l’adolescent en collectivité. Ce document peut être téléchargé depuis l’Espace Famille « Documents à télécharger » ou est disponible à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise.

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    Pièces justificatives qui devront etre fournies avant de réserver les temps d'accueil

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    Merci de joindre les pièces suivantes:

    • Photocopie des vaccins obligatoires

    • Attestation d'assurance qui couvre la responsabilité des inscrits pour l'année 2023/2024, 

    • Attestation de quotient familial CAF ou MSA (où apparait le QF du foyer, sans celui-ci le tarif plafond s’appliquera automatiquement)

     


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    Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation d'assurance
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation de quotient familial CAF ou MSA
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Avis d'imposition 2021 sur les revenus 2020 du foyer
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Carte d'invalidité
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif de Projet d'Accueil Individualisé (P.A.I.)
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Photocopie des vaccinations obligatoires
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    J'autorise la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise à accéder à mes ressources sur le site :https://partenaires.caf.fr/portal/auth/login (anciennement CAF PRO)
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    Votre enfant bénéficie t-il de l'Allocation d'Education de l'Enfant Handicapé (AEEH) ?
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