Titres d’identités

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Rdv Passeport / CNI

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5 mn

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    Pré-demande ANTS

    La saisie d'une pré-demande sur le site ants.gouv.fr permet de faciliter vos démarches liées aux demandes de passeport ou carte d'identité et raccourcir le temps du rendez-vous en mairie.

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    Mairie de Noisy-le-Sec
    Place du Maréchal Foch
    93134 NOISY-LE-SEC CEDEX
    Tel : 01 49 42 66 00

    Responsable de traitement

    Monsieur le Maire.

    Traitement des données personnelles

    Le guichet en ligne a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°1723575.
    Plus d’informations sur http://www.cnil.fr.

     

    Contrôle de sécurité

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    Nature de la demande

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    Données personnelles : Mentions d'information

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    Mairie de Noisy-le-Sec
    Place du Maréchal Foch
    93134 NOISY-LE-SEC CEDEX
    Tel : 01 49 42 66 00

    Responsable de traitement

    Monsieur le Maire.

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    Le guichet en ligne a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°1723575.
    Plus d’informations sur http://www.cnil.fr.

     

    Les informations recueillies sur le formulaire de prise de rendez-vous font l’objet d’un traitement de données à caractère personnel mis en œuvre par la commune de Noisy-le-Sec, à des fins de gestion des agendas.

    Les destinataires des données sont les services municipaux de la ville de Noisy-le-Sec.

    Vos données sont conservées 2 ans.

    Conformément à la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel, vous pouvez exercer votre droit d’interrogation, d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité et d’effacement des données. Vous pouvez exercer votre droit par courrier à Monsieur le Maire, 1 place du Maréchal Foch ou par e-mail à dpo@noisylesec.fr. Pour plus d’information, vous pouvez consulter les mentions légales sur le site internet de la ville.

    Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée.

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