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Livret de Famille

Demande de Livret de famille

Durée approximative de cette démarche :

5 mn

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    Données personnelles

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    Mairie de Noisy-le-Sec
    Place du Maréchal Foch
    93134 NOISY-LE-SEC CEDEX
    Tel : 01 49 42 66 00

    Responsable de traitement

    Monsieur le Maire.

    Traitement des données personnelles

    Le guichet en ligne a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°1723575.
    Plus d’informations sur http://www.cnil.fr.

     

    Contrôle de sécurité

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    Titulaire du livret

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    Composition de la famille : Père

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    Composition de la famille : Mère

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    Composition de la famille : Enfant 1

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    Composition de la famille : Enfant 2

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    Composition de la famille : Enfant 3

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    Composition de la famille : Enfant 4

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    Composition de la famille : Enfant 5

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    Motif de la demande

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    Mariage

    Mariage

    Pièces jointes

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    Merci de joindre à votre demande un justificatif de votre identité en cours de validité.
    Sont acceptés :

    • une carte nationale d'identité (recto-verso)
    • ou un passeport (la double page où figure votre photo)

     

    Merci de joindre également un justificatif de domicile de moins de 3 mois.

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      Justificatif de domicile (de moins de 3 mois)
      Vous devez obligatoirement joindre votre
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      Justificatif d'identité
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    Données personnelles : Mentions d'information

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    En tant que responsable de traitement, la commune de Noisy-le-Sec met en œuvre un traitement des données vous concernant, ayant pour finalité la gestion des actes d’état civil.

    Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, vous pouvez vous reporter à la politique externe de protection des données, accessible sur le site internet de la ville: https://www.noisylesec.fr dans la rubrique : politique de protection des données.

    Vous pouvez contacter la déléguée à la protection des données de la commune de Noisy-le-Sec pour de plus amples informations sur notre politique de protection des données au courriel suivant : dpo@noisylesec.fr et à l’adresse postale suivante : Mairie de Noisy-le-Sec, 1 place du Maréchal Foch, 93 130 Noisy-le-Sec.

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    Département de naissance

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    Composition de la famille : Mère

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    Date de naissance

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    Département de naissance

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    Composition de la famille : Enfant 1

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    Nom de naissance

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    Commune de naissance

    Département de naissance

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    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

    Pays de naissance

    Composition de la famille : Enfant 3

    Composition de la famille : Enfant 3

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    Commune de naissance

    Département de naissance

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    Composition de la famille : Enfant 4

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    Date de naissance

    Commune de naissance

    Département de naissance

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    Mariage

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