Marché Artisanal

Commerces

Marché Artisanal

Durée approximative de cette démarche :

5 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif

  • De quoi s’agit-il

    Demande d'emplacement fixe sur le marché Artisanal (15 places). Le marché se déroule Place du Cap les 1ers et 3èmes samedi du mois : de 7h à 17h – Tirage à 8h – en partenariat avec l’Association « Je Crée, Je Fabrique »

    Places vacantes, autorisations et renseignements.

     

    Pour qui

    Les artisans et créateurs.

     

    Quand

    La demande peut être faite tout au long de l’année. Commission d’attribution de place vacante en début d’année.

     

    Comment

    Auprès de la mairie de Menton :

    • En ligne sur le bouton « Commencer » ci-dessous.
    • En annexe de mairie, service Occupation Domaine Public / Commerce / Stationnement, 35 avenue de Verdun – Bât l’Euryale. 06500 Menton

     

    Coût

    4€ le mètre linéaire

     

    Liste des pièces obligatoires

    • Carte d’ambulant ou chambre des métiers
    • Assurance professionnelle
    • Adhésion obligatoire auprès de l’Association « Je Crée, Je Fabrique »

     

    Contacts

    Service Occupation Domaine Public / Commerce / Stationnement

    35 avenue de Verdun, Bât l’Euryale – 06500 MENTON

    04.93.18.32.80

    Ouvert du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h


     

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Adresse

    Adresse

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    Aide

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés.

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    ATTENTION

    ATTENTION

     

    Tout dossier incomplet ne pourra pas être traité.

    Cette demande ne vaut autorisation.

     

    DEMANDEUR

    DEMANDEUR

     

    Si vous êtes une Personne Physique* merci d'indiquer :

    *pour les personnes physiques joindre une attestation sur l'honneur de non condamnation d'exercer une activité commerciale.

    Aide
     

    Si vous êtes une Personne Morale merci d'indiquer :

     

    Aide
    LA DEMANDE

    LA DEMANDE

    PIECE A FOURNIR

    PIECE A FOURNIR

    *
     
    • Pièce d'identité
    • Copie de la carte professionnelle ou de l'attestation provisoire permettant l'exercice des activités non sédentaires
    • Extrait de KBIS de - de 3 mois ou un extrait d'immatriculation au répertoire des métiers.
    • Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
    • Carte grise du véhicule stationnant sur l'emplacement
    • Pour les salariés ou les conjoints des commerçants non sédentaires : photocopie de la carte professionnelle de leur employeur ou conjoint et bulletin de salaire de moins de 3 mois
    • Pour les étrangers : la carte de résident ou de commerçant étranger
    *
    ajouter la pièce jointe
    Ajouter la pièce jointe
    Vous devez obligatoirement joindre votre Pièce annexe
    *
    *
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Adresse

    Adresse

     

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    ATTENTION

    ATTENTION

    DEMANDEUR

    DEMANDEUR

    NOM, Prénom
    Adresse
    Téléphone
    Mail
    Situation actuelle (salarié, commerçant, demandeur d'emploi...)
    Dénomination de la société
    Statut juridique
    Siège social
    N° de SIRET
    N° d'immatriculation au registre du commerce ou registre des métiers
    NOM, Prénom du représentant légal
    Adresse du représentant légal
    Téléphone du représentant légal
    Mail
    LA DEMANDE

    LA DEMANDE

    Il s'agit de :
    Marchandises vendues (liste détaillée)
    Linéaire souhaité (en ml)
    Jour(s) de présence souhaité(s)
    PIECE A FOURNIR

    PIECE A FOURNIR

    J'ai pris connaissance des pièces à fournir selon ma situation
    Je certifie exactes que les informations mentionnées dans ce formulaire
    Signature électronique
Patientez...Merci de patienter...