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RDV - Carte d'identité / Passeport

Rendez-vous Carte d'identité et Passeport

Durée approximative de cette démarche :

15 mn

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    Lieu de rendez-vous

    • Mairie de Marseillan

    Pré-demande ANTS

    La saisie d'une pré-demande sur le site ants.gouv.fr permet de faciliter vos démarches liées aux demandes de passeport ou carte d'identité et raccourcir le temps du rendez-vous en mairie.

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    Les informations et justificatifs recueillis via ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique. Ils sont protégés et sont conservés pendant la durée légale et celle de leur utilité. Les destinataires en sont les services de la Ville de Marseillan qui délivrent ces prestations.
    Le règlement UE/2016 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, confère aux visiteurs ou contributeurs, personnes physiques, un droit d’accès, de rectification, d'opposition, de portabilité et d’effacement de leurs données.

    Tout utilisateur peut exercer ce droit en écrivant au délégué à la protection des données personnelles :

    • par e-mail : dpd@cdg34.fr
    • ou par courrier à l'adresse suivante :

    Délégué à la Protection des Données Personnelles

    CDG 34

    254 rue Michel Theule

    34184 MONTPELLIER

     

    Si un utilisateur estime, après nous avoir contactés, que ses droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation à la CNIL :

    Commission nationale de l’informatique et des libertés

    Service des plaintes

    3 Place de Fontenoy

    TSA80715

    75334 PARIS CEDEX 07

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