Aller au contenu principal
Police Municipale

Inscription au marché de Noël

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés. Le numéro de mobile doit être renseigné.

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    DEMANDEUR

    DEMANDEUR

      Recopier mes informations

    Adresse vérifiée

    Aide
    LOCATION D'UN CHALET

    LOCATION D'UN CHALET

    * SOUHAITE RÉSERVER POUR LE VILLAGE DE NOEL :
    * DESIRE UNE TERRASSE
    Aide
    PIECES JOINTES

    PIECES JOINTES

     

    La recevabilité d’une inscription est liée impérativement à l’envoi du dossier complet comprenant :

     

    • un exemplaire du règlement daté, signé et paraphé

     

    Statut : les documents de l’année en cours sont à joindre pour :

    • commerçant : N° RC ou RCS, joindre un K Bis du registre du commerce, carte de commerçant non sédentaire
    • artisan : attestation d’inscription au registre des métiers
    • artiste libre : attestation d’inscription à la maison des artistes
    • agriculteur : photocopie certifiée conforme de la carte d’affiliation à la MSA
    • autres : justificatifs nécessaires : certificat URSSAF, formulaire INSEE, statut…

     

    • une attestation de police d’assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité au moment du marché de Noël sera donnée dés validation de l’inscription, (R.C pour dommage causé à autrui à l’occasion de foires et également pour les dommages matériels directs subie par les biens : stands, produits, consécutif à incendie, tempête, dégâts des eaux, vol)

     

    • contrat de travail des employés, dés validation de l’inscription.

     

    • Des visuels de chaque article qui seront proposés

    CacherVoir la suite
    • *
      Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Attestation d'assurance responsabilité civile
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • *
      Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif des statuts du demandeur
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Photo article 1
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Photo article 2
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Photo article 3
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    • Ajouter la pièce jointe
      Ajouter la pièce jointe
      Photo article 4
      Vous devez obligatoirement joindre votre
    DONNÉES PERSONNELLES

    DONNÉES PERSONNELLES

    * Données personnelles
    *
     

    Données Personnelles

    Les informations et justificatifs recueillis via ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique. Ils sont protégés et sont conservés pendant la durée légale et celle de leur utilité. Les destinataires en sont les services de la Ville de Marseillan qui délivrent ces prestations.
    Le règlement UE/2016 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, confère aux visiteurs ou contributeurs, personnes physiques, un droit d’accès, de rectification, d'opposition, de portabilité et d’effacement de leurs données.

    Tout utilisateur peut exercer ce droit en écrivant au délégué à la protection des données personnelles :

    • par e-mail : dpd@cdg34.fr
    • ou par courrier à l'adresse suivante :

    Délégué à la Protection des Données Personnelles

    CDG 34

    254 rue Michel Theule

    34184 MONTPELLIER

     

    Si un utilisateur estime, après nous avoir contactés, que ses droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation à la CNIL :

    Commission nationale de l’informatique et des libertés

    Service des plaintes

    3 Place de Fontenoy

    TSA80715

    75334 PARIS CEDEX 07

  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Civilité

    Nom usuel

    Prénom(s)

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    Moyen de contact Courriel

    DEMANDEUR

    DEMANDEUR

    NOM
    PRENOM

    Numéro

    Nom de la voie

    Bâtiment

    Appartement

    Complément

    Code postal

    Ville

    Pays

    TÉLÉPHONE
    ADRESSE MAIL
    LOCATION D'UN CHALET

    LOCATION D'UN CHALET

    SOUHAITE RÉSERVER POUR LE VILLAGE DE NOEL :
    DESIRE UNE TERRASSE
    DESCRIPTION DES ARTICLES VENDUS
    PIECES JOINTES

    PIECES JOINTES

    Pièces jointes
    DONNÉES PERSONNELLES

    DONNÉES PERSONNELLES

    Données personnelles
    En cohant cette case, je certifie avoir pris connaissance du règlement intérieur du marché de Noël de Marseillan, et m’engage à le respecter.
Merci de patienter... Chargement en cours...