Demande de subvention : Renouvellement

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Demande de subvention : Renouvellement

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    Objet de votre association

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    Composition du bureau et du conseil d'administration

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    Subvention accordée par la commune année N

    Subvention accordée par la commune année N

    Montant de la subvention demandé pour l'année N+1

    Montant de la subvention demandé pour l'année N+1

    Rapport d'activités de l'année N

    Rapport d'activités de l'année N

    Projets d'activités pour l'année N+1

    Projets d'activités pour l'année N+1

    Pièces Jointes

    Pièces Jointes

     

     

    Pièces à joindre obligatoirement  :

     

     

    En cas de changement :

    • copie des statuts de l’association et modifications et du récépissé de déclaration en Préfecture
    • un relevé d’identité bancaire ou postal

     

    Attention, seuls les documents signalés par une astérisque * sont obligatoires.

    .

    *
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Comptes rendus des assemblées de l'année
    *
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Contrat d’engagement républicain
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Copie des statuts de l'association
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Dernier état comptable
    *
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Dossier comptable complété
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Numéro APS (associations Sportives)
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    Vous devez obligatoirement joindre votre RIB
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Tarifs des cotisations par catégorie d'adhérents et par activité proposée
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    Composition du bureau et du conseil d'administration

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    Subvention accordée par la commune année N

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    Montant de la subvention demandé pour l'année N+1

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    Rapport d'activités de l'année N

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    Projets d'activités pour l'année N+1

    Projets d'activités pour l'année N+1

    Pièces Jointes

    Pièces Jointes

    Toutes les pièces sont obligatoires en cas de 1ère demande
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