Demande de subvention : Premiere demande

Associations

Demande de subvention : Premiere demande

Durée approximative de cette démarche :

5 mn

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  • Ma demande
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  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • Demande de subventions
    1ere demande

     

    De quoi s'agit-il ?

    C'est aide financière annuelle octroyée sur décision du Conseil Municipal.

     

    Pour qui ?

    Cela concerne les associations marseillanaises déclarées en mairie depuis plus d'un an.

     

    ​Comment ?

    • En ligne en cliquant sur le bouton « Commencer » ci-dessous
    • Au service des finances en Mairie (2e étage)

     

     

    Quand ?

    Le dossier devra être déposé complet et déposer en fin novembre. La commission se réunit en janvier.

     

    Liste des pièces à fournir :

    • les comptes rendus des assemblées de l’année N-1 (adoption des comptes de l'exercice écoulé)
    • contrat d’engagement républicain
    • copie des statuts de l’association et modifications et du récépissé de déclaration en Préfecture
    • un relevé d’identité bancaire ou postal
    • éventuellement, le bilan financier de votre expert comptable
    • les tarifs des cotisations par catégories d’adhérents et par activité proposée
    • pour les associations sportives le N° d'établissement d'APS
    • dernier état comptable

     

    Contact :

    Service Finances
    1 rue du Général de Gaulle 34340 Marseillan

    Téléphone : 04 67 77 97 21
    Mail : finance@marseillan.com

    Horaires d'ouverture : Du lundi au vendredi
    8h30 > 12h - 13h30 > 17h

     

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    Identification du Président

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    Identification de la personne en charge du dossier

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    Objet de votre association

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    Composition du bureau et du conseil d'administration

    Composition du bureau et du conseil d'administration

    Subvention accordée par la commune en 2022

    Subvention accordée par la commune en 2022

    Montant de la subvention demandé pour 2023

    Montant de la subvention demandé pour 2023

    Rapport d'activités de l'année 2022

    Rapport d'activités de l'année 2022

    Projets d'activités pour 2023

    Projets d'activités pour 2023

    Pièces Jointes

    Pièces Jointes

     

     

    Pièces à joindre obligatoirement  :

     

    Documents à télécharger et à joindre à la demande :

     

     

    • copie des statuts de l’association et modifications et du récépissé de déclaration en Préfecture
    • un relevé d’identité bancaire ou postal
    • éventuellement, le bilan financier de votre expert comptable
    • les tarifs des cotisations par catégories d’adhérents et par activité proposée
    • pour les associations sportives le N° d'établissement d'APS
    • les comptes rendus des assemblées de l’année N-1 (adoption des comptes de l'exercice écoulé)
    • dernier état comptable

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    Bâtiment

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    Site web de l'association
    Identification du Président

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    Identification de la personne en charge du dossier

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    Prénom Nom
    Qualité
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    Objet de votre association

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    Objet de l'association
    Composition du bureau et du conseil d'administration

    Composition du bureau et du conseil d'administration

    Nom/Qualité/Adresse/Téléphone
    Subvention accordée par la commune en 2022

    Subvention accordée par la commune en 2022

    Montant de la subvention demandé pour 2023

    Montant de la subvention demandé pour 2023

    Subvention 2023
    Rapport d'activités de l'année 2022

    Rapport d'activités de l'année 2022

    Projets d'activités pour 2023

    Projets d'activités pour 2023

    Pièces Jointes

    Pièces Jointes

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