Règlement intérieur du service enfance

Enfance - Petite enfance

Règlement intérieur du service enfance

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

  • La démarche
    La démarche
  • Mes informations
    1 - Mes informations
  • Ma demande
    2 - Ma demande
  • Le récapitulatif
    3 - Le récapitulatif
  • L'enregistrement de votre demande se déroule en plusieurs étapes. Le nombre et le contenu des étapes affichées varient selon le type de démarche et les options choisies par la mairie.

    Voici les étapes pouvant être affichées :

    • Etape Mon rendez-vous
      Sur cette page, vous saisissez un rendez-vous en lien avec la demande.
      Cette étape s'affiche uniquement si la demande nécessite une prise de rendez-vous.
       
    • Etape Mes informations
      Sur cette page, vous saisissez les informations vous concernant.
      Si vous êtes sur votre compte citoyen, celles-ci sont automatiquement renseignées.
      Vous pouvez néanmoins choisir d'être informé du suivi de votre demande par un moyen autre que celui précisé sur votre compte citoyen.
       
    • Etape Choix des personnes
      Si besoin, cette page permet de sélectionner les personnes concernées par la demande.
       
    • Etape Ma demande
      Cette page correspond au formulaire permettant de saisir votre demande. Elle est donc différente d'une demande à une autre.
       
    • Etape Le récapitulatif
      Cette page récapitule les informations que vous avez saisies dans le formulaire.
      Vous pouvez ainsi les vérifier avant de valider votre demande.
       
  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Mon identité

    Mon identité

    *

    *

    *

    Adresse

    Adresse

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Aide

    Aide

    * Aide

    Les numéros de téléphone ou de mobile doivent être renseignés.

    Conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    *

    Données personnelles

    Données Personnelles

    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

    Contrôle de sécurité

  • Attention

    Des champs sont non renseignés ou mal renseignés, merci de corriger votre saisie.

    Règlement intérieur unique des accueils de loisirs collectifs de mineurs

    Règlement intérieur unique des accueils de loisirs collectifs de mineurs

    Prénom, Nom

    *
  • Anonyme

    Anonyme

      Cette demande est anonyme
    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

    Compte "Invité" (depuis une application mobile)

      Cette demande est anonyme
    Identité

    Identité

    Adresse

    Adresse

     

    Mes moyens de contact

    Mes moyens de contact

    Courriel

    Règlement intérieur unique des accueils de loisirs collectifs de mineurs

    Règlement intérieur unique des accueils de loisirs collectifs de mineurs

    Civilité

    Nom de naissance

    Nom usuel

    Prénom(s)

    en qualité de
    Nom et Prénom de l'enfant
    scolarisé à l'école
    Déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur du service enfance de la ville de Marseillan et de ses annexes, et avoir noté que l'inscription au sein des structures d'accueils gérées par la ville valait acceptation de l'ensemble des termes
Patientez...Merci de patienter...