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Enfance

Dossier Quotient Familial 2025-2026

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    VOTRE FOYER

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    Nombre d'enfants fiscalement reconnus

    Nombre d'enfants fiscalement reconnus

    changement intervenu dans votre foyer depuis le 1er janvier 2024

    changement intervenu dans votre foyer depuis le 1er janvier 2024

    * Mariage, concubinage, PACS :
    * Naissance ou arrivée d'un enfant (si oui produire l’acte de naissance ou le livret de famille, pour une adoption ou une garde officielle produire le justificatif) :
    * Séparation, divorce, décès :
     

    Produire (à la fin de la demande) le jugement ou une attestation de séparation avec lieu de résidence de(s) l'(des)enfant(s)

    pensions alimentaires

    pensions alimentaires

    * Votre foyer verse-il à un autre foyer une pension alimentaire :
    Aide
    * Votre foyer perçoit-il une pension alimentaire :
    Aide
    situation professionnelle du représentant 1

    situation professionnelle du représentant 1

    En activité
     

     

    Produire (à la fin de la demande) les 3 derniers bulletins de salaires

    Chômage :
     

     

    Produire (à la fin de la demande) le bulletin de situation ainsi que les derniers relevés de situation Pôle Emploi (avec vos indemnités nettes journalières).

    Congé parental :
     

     

    Produire (à  la fin de la demande) la dernière attestation de paiement CAF

    situation professionnelle du representant 2

    situation professionnelle du representant 2

    En activité
     

     

    Produire (à la fin de la demande) les 3 derniers bulletins de salaires

    Chômage
     

     

    Produire (à la fin de la demande) le bulletin de situation ainsi que les derniers relevés de situation Pôle Emploi (avec vos indemnités nettes journalières).

    Congé parental :
     

     

     

    Produire (à la fin de la demande)  la dernière attestation de paiement CAF

    pièces à fournir

    pièces à fournir

     

     

    ATTENTION MERCI DE BIEN VOULOIR JOINDRE

    LES JUSTIFICATIFS CI-DESSOUS DEMANDES

    • Le dernier Avis d'Imposition sur les revenus de chaque parent,
    • Les 3 derniers bulletins de salaires de chaque parent
    • La déclaration de revenus à l'URSSAF (ou autre) du dernier trimestre
    • La dernière attestation de paiement CAF,
    • Les justificatifs de paiement des indemnités de sécurité sociale si arrêt maladie ou congé maternité,
    • Jugement concernant la garde de l'enfant
    • Livret de famille complet

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    • Ajouter la pièce jointe QF - Avis d'imposition
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    • Ajouter la pièce jointe QF - Jugement concernant la garde de l'enfant (page mode de garde de l'enfant et pension alimentaire)
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    • Ajouter la pièce jointe QF - La déclaration de revenus à l'URSSAF (ou autre) du dernier trimestre (pour les professions libérales, les entrepreneurs, les artisans, les commençants).
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      QF - La déclaration de revenus à l'URSSAF (ou autre) du dernier trimestre (pour les professions libérales, les entrepreneurs, les artisans, les commençants).
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      QF - La dernière attestation de paiement Caf
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      QF - Les justificatis de paiement des indemnités de sécurité sociale
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    VOTRE FOYER

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    Nom représentant 1
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    Nombre d'enfants fiscalement reconnus

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    Nom 1er enfant
    Prénom 1er enfant
    Date de naissance 1er enfant
    Nom 2ème enfant
    Prénom 2ème enfant
    Date de naissance 2ème enfant
    Nom 3ème enfant
    Prénom 3ème enfant
    Date de naissance 3ème enfant
    Nom 4ème enfant
    Prénom 4ème enfant
    Date de naissance 4ème enfant
    changement intervenu dans votre foyer depuis le 1er janvier 2024

    changement intervenu dans votre foyer depuis le 1er janvier 2024

    Mariage, concubinage, PACS :
    Naissance ou arrivée d'un enfant (si oui produire l’acte de naissance ou le livret de famille, pour une adoption ou une garde officielle produire le justificatif) :
    Séparation, divorce, décès :
    pensions alimentaires

    pensions alimentaires

    Votre foyer verse-il à un autre foyer une pension alimentaire :
    Inscrivez le montant mensuel versé
    Votre foyer perçoit-il une pension alimentaire :
    Inscrivez le montant mensuel perçu
    situation professionnelle du représentant 1

    situation professionnelle du représentant 1

    En activité
    Chômage :
    Congé parental :
    situation professionnelle du representant 2

    situation professionnelle du representant 2

    En activité
    Chômage
    Congé parental :
    pièces à fournir

    pièces à fournir

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