Vie associative

Déclaration manifestation publique

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15 mn

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* Nombre total de personnes attendues durant la manifestation

* Estimation nombre de personnes présentes simultanément

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Avis d'imposition

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Carte d'invalidité

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Certificat de célibat

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Certificat de coutume

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Certificat de radiation

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Convention de stage

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Convention PACS

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Copie vaccinations

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Document à l'origine d'une demande

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Document de réponse à une demande

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Jugement de divorce ou attestation en cas de séparation

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Justificatif d'absence

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Justificatif de domicile

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Justificatif d'identité

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Justificatif d'identité chien

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Justificatif PAI

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Livret de famille

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Mandat SEPA

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Passeport

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Photo

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Planning de garde

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Planning d'inscription

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Engagement
Engagement

* Le descriptif ci-dessus complété engage le demandeur à en respecter le contenu dans la mise en œuvre de la manifestation, sauf modifications demandées par la commune à l’issue de l’examen du dossier.
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