Mairie de Châtenay-Malabry
26 rue du Docteur Le Savoureux
01 46 83 46 83
infos@chatenay-malabry.fr
https://www.chatenay-malabry.fr/
Directeur de la publication : Carl Segaud
Oceanet Technology SAS,
capital de 1 530 000 €,
2 impasse Jos phine Baker
44800 Saint-Herblain
Tel: 02 28 03 78 78
La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par la société Arpège.
La réservation du nom de domaine espace-citoyens.net a été effectuée par la société Arpège conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.
Pour plus d’informations concernant vos données personnelles veuillez consultez notre politique de confidentialité.
Le guichet en ligne propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites publics (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.). Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de la collectivité.
L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données).
Les données figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de la Collectivité ou de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies, logos ou autres.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur le guichet en ligne.
En revanche, les pages du portail ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Le guichet en ligne et ses modules sont des marques, elles ont fait l’objet d’une déclaration à l’Agence pour la Protection des Programmes (APP) le 3 janvier 2008.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires, effectuée à partir des éléments du Site sans l'accord préalable et écrit du titulaire de la marque est interdite, conformément à l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Merci de patienter...
Menu
