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Enfance et famille

Création d'une nouvelle famille en ligne pour accès aux activités municipales

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    ENFANTS DU FOYER ET LIENS ENTRE EUX

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    REPRESENTANT 3

    REPRESENTANT 3

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    Si un des parents ne vit pas dans le foyer, merci de compléter les champs concernant le Représentant 3.

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    Pièce(s) jointe(s)

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    Les détails et la liste des justificatifs à fournir figurent sur la première page de ce formulaire.

    Pour le livret de famille, merci de fournir les pages des parents et de tous les enfants.

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      Justificatif(s) de domicile de moins de trois mois
      Vous devez obligatoirement joindre votre Justificatif(s) de domicile de moins de trois mois
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      Ajouter la pièce jointe Livret de famille (photocopie de la page portant mention des modifications à prendre en compte)
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      Livret de famille (photocopie de la page portant mention des modifications à prendre en compte)
      Vous devez obligatoirement joindre votre Livret de famille (photocopie de la page portant mention des modifications à prendre en compte)
    Aide
    INFORMATIONS DONNEES PERSONNELLES

    INFORMATIONS DONNEES PERSONNELLES

     

    Le Responsable de Traitement est Monsieur le Maire, Mairie de Chelles, Parc du Souvenir Emile Fouchard, 77 505 Chelles Cedex.
     
    Les informations recueillies font l’objet d’un traitement de données dont les finalités sont : la gestion des inscriptions aux activités municipales, la gestion des activités municipales, la gestion de la sécurité des enfants, la communication avec les familles, l’évaluation de ce service public.
    Les activités municipales concernées sont : l’accueil avant et après l’école, les accueils du mercredi et pendant les vacances, les études surveillées, la restauration scolaire, les activités proposées par les autres services...( sport, jeunesse, culture, etc...).
     
    Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de portabilité des données vous concernant, ainsi qu’un droit à la limitation du traitement de ces données.


    Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données (DPO) par courriel à dpo@chelles.fr ou par courrier à Délégué à la protection des données, Mairie de Chelles, Parc du Souvenir Emile Fouchard, 77 505 Chelles Cedex.

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    Merci de préciser les Noms, Prénoms, Dates de naissance ainsi que le lien (Frère\Soeur)
    REPRESENTANT 3

    REPRESENTANT 3

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