Proposition de don d'archives privées (carte postale, photo ancienne et/ou récente, papiers familiaux, etc.)

Patrimoine historique & Archives Municipales

Proposition de don d'archives privées (carte postale, photo ancienne et/ou récente, papiers familiaux, etc.)

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

Aide à la saisie

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  • Le récapitulatif
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  • Vous êtes un particulier, une association, une entreprise ou un organisme privé ? Confiez-nous vos archives !

    Les administrations ne sont pas les seules à produire des archives : les particuliers produisent également des documents susceptibles d’enrichir la mémoire collective et d’éclairer l’histoire locale.

    Les confier aux Archives Municipales, c’est avoir la garantie de leur bonne conservation et de leur mise à disposition des chercheurs qui pourront retracer l’histoire d’une association, d’une entreprise ou tout autre organisme privé dont vous détenez des papiers.

     

    La démarche proposée est le don ou le dépôt qui font l’objet d’une même demande et seront instruites de manière à convenir à l’intérêt des deux parties.

     


    L'enregistrement de votre demande se déroule en plusieurs étapes. Le nombre et le contenu des étapes affichées varient selon le type de démarche et les options choisies par la mairie.

    Voici les étapes pouvant être affichées :
     

    • Etape Mes informations
      Sur cette page, vous saisissez les informations vous concernant.
      Si vous êtes sur votre compte citoyen, celles-ci sont automatiquement renseignées.
      Vous pouvez néanmoins choisir d'être informé du suivi de votre demande par un moyen autre que celui précisé sur votre compte citoyen.
       
    • Etape Ma demande
      Cette page correspond au formulaire permettant de saisir votre demande. Elle est donc différente d'une demande à une autre.
       
    • Etape Le récapitulatif
      Cette page récapitule les informations que vous avez saisies dans le formulaire.
      Vous pouvez ainsi les vérifier avant de valider votre demande.
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    Vous pouvez joindre une photo de votre don.
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    Vous devez obligatoirement joindre votre Pièce(s) annexe(s)
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    INFORMATIONS DONNEES PERSONNELLES

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    Le Responsable de Traitement est la Commune de Chelles, Parc du Souvenir Emile Fouchard, 77 505 Chelles Cedex.

    Les informations recueillies font l’objet d’un traitement de données dont les finalités sont : La gestion des traitements des archives publiques ou privées (versement, collecte, élimination et conservation), la vérification des offres de don, la gestion des dons d’archives, la récupération du don ou dépôt, la communication avec les donateurs, la gestion des traitements à des fins archivistiques dans l'intérêt public et de valorisation culturelle.

    Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de portabilité des données vous concernant, ainsi qu’un droit à la limitation du traitement de ces données.

    Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données (DPO) par courriel à dpo@chelles.fr ou par courrier à Délégué à la protection des données, Mairie de Chelles, Parc du Souvenir Emile Fouchard, 77 505 Chelles Cedex.

    Pour plus d’informations, vous pouvez vous référer à notre Politique de Protection des Données à Caractère Personnel.

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