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Associations

Dossier de subvention d'associations sportives

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    La collecte de vos données personnelles est nécessaire dans le cadre d'une mission d'intérêt public. Votre consentement n'est donc pas nécessaire. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter nos mentions d'information.
    Contrôle de sécurité

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    L'association

    L'association

    Vos licenciés

    Vos licenciés

     

     

    Pour remplir les informations suivantes, merci d’inscrire le nombre de licenciés (exemple : pour le dossier de subvention 2021, se référer aux effectifs de la saison 19/20 au 31/08/2020 maximum).

    Ne sont considéré(e)s comme licencié(e)s, les personnes ayant une licence délivrée par une fédération reconnue par le CNOSF(1) et le Ministère des Sports.

     

     

    Les 5-12 ans :

     

     

    12-18 ans :

     

     

    18 ans et plus :

     

     

    Totaux de vos licenciés :

    Adhérents non licenciés

    Adhérents non licenciés

    Niveau de pratique

    Niveau de pratique

     

     

    Cette partie est réservée aux associations ayant des compétitions reconnues par leur fédération sportive, le CNOSF et le Ministère des Sports.

     

    Pour les sports individuels :

    Un même athlète ne pourra être comptabilisé que sur le niveau le plus haut atteint dans la saison sportive écoulée.

    Attention les tournois et les coupes organisés par des clubs et non reconnus par votre fédération comme officiels ne peuvent être inscrits dans ce tableau.

     

    Pour les sports collectifs :

    Merci d’inscrire le niveau de pratique de la saison en cours. Sont uniquement reconnus à Casteljaloux les sports collectifs suivants : football, rugby et handball.

     

    *Nombre d’athlètes : uniquement pour les sports individuels
    **Nombre d’équipes : uniquement pour les sports collectifs

     

     

     

    Pour les moins de 18 ans :

    Nombre d'athlètes* :

     

     

    Nombre d'équipes* :

     

     

    Pour les plus de 18 ans :

    Nombre d'athlètes* :

     

     

    Nombre d'équipes* :

    Logistique

    Logistique

    Encadrement technique

    Encadrement technique

     

     

    Attention ne peuvent être comptabilisés dans les informations ci-dessous uniquement vos encadrants encore en activité tout le long de l’année.

    A aucun moment des intervenants n’exerçant plus bénévolement ou professionnellement une activité régulière dans votre structure ne peuvent être comptabilisés.

    Qualification fédérale : tous diplômes ayant été délivrés par une fédération reconnue par le Ministère des Sports.

     

    Nombre d'encadrants :

     

     

    Votre club a-t-il un ou des salarié(s) à vocation technique
    Emploi & sport

    Emploi & sport

    Développement associatif

    Développement associatif

     

     

    SPORT & HANDICAP

     

     

    SPORT & SANTE

     

     

    DEVELOPPEMENT LOCAL

    Encadrement secourisme

    Encadrement secourisme

    Pièces jointes

    Pièces jointes

     

     

    Merci de bien vouloir nous fournir les pièces jointes suivantes :

    Pour une première demande de subvention :

    • Le formulaire Cerfa n°12156*06 dûment complété
    • Un RIB (obligatoire à chaque demande)
    • Les statuts de l’association déposés et approuvés
    • Le compte rendu de votre dernière Assemblée Générale.
    • La liste des membres du Conseil d’Administration ou Comité Directeur de votre association
    • L’attestation d’assurance de votre association à jour
    • La liste des adhérents de votre association de la saison achevée faisant apparaître le nom, prénom.
    • L’ensemble des diplômes (fédéraux et états) de vos encadrants.

    Pour un renouvellement de demande :

    • Le formulaire Cerfa n°12156*06 dûment complété
    • Un RIB (obligatoire à chaque demande)
    • Les statuts de l’association déposés et approuvés s’ils ont été modifiés
    • Le compte rendu de votre dernière Assemblée Générale
    • La liste des membres du Conseil d’Administration ou Comité Directeur de votre association s’il a été modifié
    • L’attestation d’assurance de votre association à jour
    • La lis
    • *
      Ajouter la pièce jointe Attestation d'assurance
      Ajouter la pièce jointe
      Attestation d'assurance
      Vous devez obligatoirement joindre votre Attestation d'assurance
    • *
      Ajouter la pièce jointe Compte-rendu d'Assemblée Générale
      Ajouter la pièce jointe
      Compte-rendu d'Assemblée Générale
      Vous devez obligatoirement joindre votre Compte-rendu d'Assemblée Générale
    • *
      Ajouter la pièce jointe Formulaire Cerfa n°12156x06
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      Formulaire Cerfa n°12156x06
      Vous devez obligatoirement joindre votre Formulaire Cerfa n°12156x06
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      Ajouter la pièce jointe L'ensemble des diplômes des encadrants
      Ajouter la pièce jointe
      L'ensemble des diplômes des encadrants
      Vous devez obligatoirement joindre votre L'ensemble des diplômes des encadrants
    • *
      Ajouter la pièce jointe Liste des adhérents
      Ajouter la pièce jointe
      Liste des adhérents
      Vous devez obligatoirement joindre votre Liste des adhérents
    • Ajouter la pièce jointe Liste des membres du Conseil d'Administrations ou Comité Directeur
      Ajouter la pièce jointe
      Liste des membres du Conseil d'Administrations ou Comité Directeur
      Vous devez obligatoirement joindre votre Liste des membres du Conseil d'Administrations ou Comité Directeur
    • *
      Ajouter la pièce jointe RIB
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      RIB
      Vous devez obligatoirement joindre votre RIB
    • Ajouter la pièce jointe Statuts de l'association
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      Statuts de l'association
      Vous devez obligatoirement joindre votre Statuts de l'association
    Déclaration sur l'honneur

    Déclaration sur l'honneur

     

     

    Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toute demande (initiale ou renouvellement). Si le signataire n’est pas le représentant légal de l’association, joindre le pouvoir lui permettant d’engager celle-ci.

    *
    *
    *
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    L'association

    L'association

    Nom de l'association
    Vos licenciés

    Vos licenciés

    Féminin
    Masculin
    Total
    Féminin
    Masculin
    Total
    Féminin
    Masculin
    Total
    Total des "féminins"
    Total des "masculins"
    Total des licenciés
    Adhérents non licenciés

    Adhérents non licenciés

    Féminin
    Masculin
    Total des adhérents non licenciés
    Niveau de pratique

    Niveau de pratique

    Départemental
    Régional
    National
    International
    Total
    Départemental
    Régional
    National
    International
    Total
    Départemental
    Régional
    National
    International
    Total
    Départemental
    Régional
    National
    International
    Total
    Logistique

    Logistique

    Utilisez-vous des locaux de la Ville de Casteljaloux ?
    Votre association prend-elle en charge le coût des fluides ?
    Encadrement technique

    Encadrement technique

    Non diplômés
    Qualification fédérale de niveau départemental
    Qualification fédérale de niveau régional
    Qualification fédérale de niveau inter-régional
    Qualification fédérale de niveau national
    Titulaire de BEES, BPJEPS ou DEJEPS
    Total de l'encadrement technique
    Votre club a-t-il un ou des salarié(s) à vocation technique
    Nombre d'heure.s de mises à disposition par semaine d'un éducateur par la Ville de Casteljaloux
    Emploi & sport

    Emploi & sport

    Combien d’emplois compte votre association ?
    Combien d’emplois sont des CDD ?
    Combien d’emplois sont des CDI ?
    Votre club dispose-t-il d’un ou plusieurs emplois aidés ?
    Votre association bénéficie-t-elle d’une aide municipale pour votre emploi ?
    Développement associatif

    Développement associatif

    Votre association accueille-t-elle des personnes en situation de handicap ?
    Votre association a-t-elle mis en place des actions en faveur du « Sport Handicap » ?
    Si oui, merci de les décrire :
    Disposez-vous d’un label ?
    Si oui lequel ?
    Votre association a-t-elle mis en place des actions en faveur du « Sport Santé » ?
    Si oui, merci de les décrire
    Disposez-vous d’un label ?
    Si oui lequel ?
    Votre association a-t-elle participé à des actions, manifestations menées par la Ville de Casteljaloux ?
    Si oui, lesquelles ?
    Encadrement secourisme

    Encadrement secourisme

    Nombre de diplômés
    Nombre de capacitaire DPS/PAPS
    Diplômes professionnels (pompiers, ambulanciers...)
    Total de l'encadrement secourisme
    Pièces jointes

    Pièces jointes

    Déclaration sur l'honneur

    Déclaration sur l'honneur

    Je soussigné(e) :
    Certifie que l’association est régulièrement déclarée
    Certifie que l’association est en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales, fiscales ainsi que du paiement de vos cotisations correspondantes
    Certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment l’ensemble des demandes de subventions déposées auprès d’autres financeurs publics ainsi que l’approbation du budget par les instances statutaires
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