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Nom du cookie |
Finalité |
Durée de validité |
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Le temps de la session |
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Ces cookies permettent de prévenr les attaques CSRF |
Le temps de la session |
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AcceptedCookies
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1 an |
| aVoter | Ces cookies permettent de gérer les votes aux sondages en partie publique | 1 an |
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Il vous est également possible de consentir indépendamment et spécifiquement pour chaque finalité distincte, via l’option « personnaliser mes choix ».
Vous avez également le choix de quitter le bandeau de consentement cookie en cliquant sur « Continuer sans accepter ». Il est précisé que le simple fait de continuer la navigation sans cliquer sur l’une des options proposées par ce bandeau Cookies s’apparente à un refus de consentement.
Lorsque vous acceptez le dépôt de cookies, un cookie de consentement est installé.
Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient installés ou lus sur votre terminal, un cookie de refus sera déposé sur votre équipement, afin que la commune enregistre l’information selon laquelle vous vous êtes opposés à l’utilisation de cookies, et ce pour une durée de 6 mois. Notez qu’à défaut de consentement, certaines parties de ce Site ne pourront être accessibles [à compléter et/ou modifier le cas échéant].
Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies.
Les cookies de refus ou de consentement doivent rester sur votre terminal. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en cliquant ici [LIEN VERS LE MODULE DE GESTION DES COOKIES DE L’ESPACE FAMILLE].
Vous pouvez gérer et modifier à tout moment l’utilisation des cookies suivant les possibilités rappelées ci-après :
Attention : la prise en compte de votre refus d’installer un cookie repose sur le dépôt d’un cookie. Par conséquent, si vous désactivez tous les cookies de votre terminal ou si vous changez de terminal, nous ne saurons plus que vous avez choisi cette option.
Un module vous permet de choisir les cookies que vous souhaitez accepter et ceux que vous souhaitez refuser sur notre Site.
À tout moment, en cliquant ici [LIEN VERS LE MODULE DE GESTION DES COOKIES DE L’ESPACE FAMILLE] vous pourrez accéder au module et modifier vos préférences.
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur.
N’oubliez pas cependant de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos différents terminaux.
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies. A titre d’exemples :
Nous attirons toutefois votre attention sur le fait qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages et espaces du Site, qui nécessitent l’utilisation de cookies, ne seront pas accessibles, ce dont nous ne saurions être responsables.
Pour en savoir plus sur la manière de paramétrer vos logiciels de navigation, nous vous invitons à consulter le site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Plusieurs plateformes de professionnels de la publicité vous offrent également la possibilité de refuser ou d’accepter des cookies utilisés par les sociétés qui en sont adhérentes. Ces mécanismes centralisés ne bloquent pas l’affichage des publicités mais empêchent seulement l’installation de cookies permettant d’adapter les publicités à vos centres d’intérêts et comportements.
Vous pouvez par exemple vous connecter sur le site www.youronlinechoices.com afin d’interdire l’installation de ces cookies sur votre terminal. Ce site est proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l'association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l'Interactive Advertising Bureau France.
Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plateforme et qui vous offrent la possibilité de refuser ou d'accepter les cookies qu'elles utilisent pour adapter, selon les données qu’elles collectent, les publicités susceptibles d'être affichées sur votre navigateur : www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies.
Cette plateforme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d'exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies tel que ci-dessus précisé.
Dans le cadre de l’utilisation des cookies telle que décrite ci-dessus, la commune est susceptible de traiter des données à caractère personnel vous concernant, telles que des adresses IP, en tant que responsable du traitement.
Les finalités de ces cookies sont détaillées ci-avant
Le traitement de vos données à caractère personnel collectées à partir de cookies soumis à votre consentement est fondé sur votre consentement. Quant au traitement de vos données issues des cookies exemptés de consentement, il est fondé sur l’intérêt légitime de la commune aux fins d’analyse et de mesure de la fréquentation du Site.
Les données collectées par les cookies utilisés pas le Site seront communiquées aux personnels habilités de la Commune [à compléter et/ou modifier le cas échéant].
Les cookies ne sont jamais conservés plus longtemps que nécessaire pour atteindre la finalité du cookie et, en tout état de cause, pas plus de 13 mois. Les données collectées à partir des cookies sont conservées 25 mois maximum.
Vous disposez également d’un droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l’intérêt légitime de la commune.
Pour de plus amples informations, notamment sur l’exercice de vos droits, vous pouvez vous reporter à notre Politique de protection des données https://www.bussysaintgeorges.fr/protection-des-donnees/.
Les demandes relatives à l’exercice de vos droits s’effectuent à l’attention du Délégué à la Protection des Données de la commune, à l’adresse postale suivante Place de la Mairie, 77600 Bussy-Saint-Georges ou à l’adresse de courrier électronique suivante : dpo@bussy-saint-georges.fr.
Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés, autorité de contrôle compétente située 3, place de Fontenoy 75007 Paris.
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