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Scolaire

Inscription scolaire

Durée approximative de cette démarche :

10 mn

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    • Mairie de Belley

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    Composition de la famille

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      Carte d’identité du parent 1
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      Ajouter la pièce jointe Justificatif de domicile de moins de 3 mois
      Ajouter la pièce jointe
      Justificatif de domicile de moins de 3 mois
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      Livret de famille (page des parents et des enfants concernés) ou acte de naissance
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    • Ajouter la pièce jointe Carte d’identité du parent 2
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      Carte d’identité du parent 2
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    • Ajouter la pièce jointe Jugement de séparation ou attestation sur l’honneur le cas échéant
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      Jugement de séparation ou attestation sur l’honneur le cas échéant
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    • Ajouter la pièce jointe Dérogation scolaire pour les communes (Magnieu et Andert-Condon)
      Ajouter la pièce jointe
      Dérogation scolaire pour les communes (Magnieu et Andert-Condon)
      Vous devez obligatoirement joindre votre Dérogation scolaire pour les communes (Magnieu et Andert-Condon)
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    Pièces à fournir

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    Jugement de séparation ou attestation sur l’honneur le cas échéant
    Dérogation scolaire pour les communes (Magnieu et Andert-Condon)
    Le rendez-vous

    Le rendez-vous

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