Fiche d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances

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Formulaire Projet d'Accueil Individualisé (PAI)

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Fiche unique d'inscription aux activités périscolaires et accueils de loisirs avec la liste des pièces à fournir

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Formulaire de demande de déménagement

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Formulaire de demande de dérogation scolaire

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Information sur le Projet d'Accueil Individualisé (PAI)

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Liste des pièces justificatives à joindre avec le formulaire de demande de dérogation scolaire

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Règlement intérieur du service

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Attestation sur l'honneur d'hébergement

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Attestation sur l'honneur de séparation

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Autorisation de sortie de territoire d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale

Cerfa n°15646*01

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